Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Cultes. Série I: traitements du clergé
Titre de l'instrument de recherche: Ministerie van Justitie. Bestuur Erediensten, giften, legaten en stichtingen. Erediensten. Inventaris van de wedden van de clerus en overzicht van de kerken, 1979 (partim) / S. Vervaeck
Numéro de l'instrument de recherche: A 079
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 21
SCORE: 100
Période:
1803 - 1845
Ministère de la Justice. Direction générale de l'Organisation judiciaire. Service du personnel des greffes et parquets. 1899-1983. Versement 2001
Titre de l'instrument de recherche: DEPOORTERE R.,SAOUDI N.,WILLE I., Inventaire des archives du ministère de la Justice. Direction générale de l'Organisation judiciaire. Service du personnel des greffes et parquets.
Numéro de l'instrument de recherche: T 553/01
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 866
SCORE: 100
Période:
1899 - 1983
Ministère de la Justice. Direction générale des Etablissements pénitentiaires. Service Etudes et Affaires générales, secrétariat du directeur général et service du personnel pénitentiaire
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives du Ministère de la Justice. Direction Générale des Etablissements Pénitentiaires. Service Etudes et Affaires générales, secrétariat du directeur général et service du personnel pénitentiaire R. Depoortere, N. Saoudi, I Wille
Numéro de l'instrument de recherche: T 551
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 262
SCORE: 100
Période:
1928 - 1997
Ministère de la Justice. Dossiers relatifs à l'octroi de la Croix des Evadés 40-45
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Dossiers de la Croix des Evadés 40-45, 1944-1954 / A. Charon
Numéro de l'instrument de recherche: I 626
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 3527
SCORE: 100
Période:
1944 - 1954
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Dossiers individuels ouverts entre 1835 et 1912 (dossiers nos. 1-999.999)
Titre de l'instrument de recherche: Ministère de la Justice. Service de la Police des étrangers. Inventaire des microfilms du fichier des dossiers individuels / B. Boone, R. Depoortere
Numéro de l'instrument de recherche: T 413
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 192
SCORE: 100
Période:
1835 - 1912
Service des prisons. Bureau allemand de la prison de Saint-Gilles
Titre de l'instrument de recherche: Service des prisons. Bureau allemand de la prison de Saint-Gilles (Kommandantür Brüssel/Polizeistellen Brüssel) (1914-1918) / P.A. Tallier
Numéro de l'instrument de recherche: T 465
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 47
SCORE: 100
Période:
1914 - 1918
Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Versement 2001
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Services des Cultes, Dons, Legs et Fondations / R. Depoortere, N. Saoudi
Numéro de l'instrument de recherche: T 562
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2177
SCORE: 100
Période:
1633 - 1993
Ministère de la Justice. Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre (Archives de la Guerre)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre, 1914-1926 / J. Vannérus et P.-A. Tallier
Numéro de l'instrument de recherche: I 298
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2224
SCORE: 100
Période:
1914 - 1926
Ministère de la Justice. Administration de la Legislation. Révision de législation particulières
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire de papiers relatifs à des révisions de législations particulières / D. De Stobbeleir
Numéro de l'instrument de recherche: T 291
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 21
SCORE: 100
Période:
1832 - 1886
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Dossiers généraux
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice, Administration de la Sûreté Publique (Police des Etrangers). Dossiers généraux (Régime français-1914) / S. Vervaeck
Numéro de l'instrument de recherche: I 160
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 967
SCORE: 100
Période:
1794 - 1914
Ministère de Justice. Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Archives relatives à l'octroi de bourses d'études
Titre de l'instrument de recherche: Ministère de la Justice. Inventaire d'archives concernant notamment les fondations de bourses d'études / D. De Stobbeleir
Numéro de l'instrument de recherche: I 229
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 111
SCORE: 100
Période:
1816 - 1956
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