Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Versement 2001
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Services des Cultes, Dons, Legs et Fondations / R. Depoortere, N. Saoudi
Numéro de l'instrument de recherche: T 562
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1099
SCORE: 100
Période:
1633 - 1993
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Dossiers généraux
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice, Administration de la Sûreté Publique (Police des Etrangers). Dossiers généraux (Régime français-1914) / S. Vervaeck
Numéro de l'instrument de recherche: I 160
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 100
Période:
1794 - 1914
2 trouvés, 1 jusqu'à 2 montré, page 1 de 1