Aperçu des fonds d'archives
Conseil de Brabant. Greffes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant Partie 1: archives des greffes
Numéro de l'instrument de recherche: I 18
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3461
SCORE: 100
Période:
1427 - 1795
Conseil de Brabant.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Partie 2: archives des secrétariats
Numéro de l'instrument de recherche: I 19
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 5466
SCORE: 100
Période:
1427 - 1795
Etats de Brabant. Supplément
Titre de l'instrument de recherche: Supplement van het archief van de Staten van Brabant. Deel 1: n° 1-455
Numéro de l'instrument de recherche: T 010
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 747
SCORE: 100
Période:
XVIIe - XVIIIe siècle
Etats de Brabant. Acquits
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 900
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 4118
SCORE: 100
Période:
1694 - 1794
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Le notariat dans l'arrondissement de Bruxelles. Répertoire des minutes (depuis le XVIème)
Numéro de l'instrument de recherche: I 923
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 10000
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Archives notariales de l'arrondissement de Bruxelles-Capitale. Aperçu sommaire de la collection au 1er mai 2005
Numéro de l'instrument de recherche: I 925
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 10000
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Notariat de Brabant. Supplément à l'inventaire commencé par H. Van der Haegen
Numéro de l'instrument de recherche: A 145
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 10000
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Archives notariales de la région Bruxelloise
Numéro de l'instrument de recherche: T 30
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 10000
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Province de Brabant. Série R. Service 12. Dossiers relatifs à la voirie urbaine, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la province du Brabant, R Service 12 (Voirie urbaine) (1828-1962)
Numéro de l'instrument de recherche: T 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2128
SCORE: 100
Période:
1828 - 1962
Province de Brabant. Voirie urbaine. Dossiers des opérations immobilières, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du gouvernement provincial du Brabant. Voirie urbaine - urbanisme (opérations immobilières), (1842-1978)
Numéro de l'instrument de recherche: T 67
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1263
SCORE: 100
Période:
1842 - 1978
Province de Brabant. Série R. Service 15. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur la voirie vicinale et les travaux d'hygiène.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. R Service 15 (voirie vicinale et travaux d'hygiène)
Numéro de l'instrument de recherche: T 86
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 387
SCORE: 100
Période:
1836-1967
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Comptabilité provinciale, 1852-1993.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Liste d'archives. Comptabilité provinciale (1852-1993)
Numéro de l'instrument de recherche: T 21
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 82
SCORE: 100
Période:
1852 - 1993
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Ministère de l'économie et des classes moyennes. Archives de la chambre des métiers et négoces Brabant wallon-Bruxelles+/- 1979-2003
Titre de l'instrument de recherche: Versé sans inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 946
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 100
Période:
Ca. 1979 - 2003
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé).
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé). (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 972
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 100
Période:
?
Tribunaux mixtes d'Egypte. Archives non classées.
Titre de l'instrument de recherche: Tribunaux mixtes d'Egypte. Archives non classées. (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 974
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 100
Période:
?
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux d'enquêtes 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxeles. Tribunal Civil. Procès-verbaux d'enquêtes 1871-1939.
Numéro de l'instrument de recherche: I 982
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 486
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Répertoire des notaires de l'arrondissement de Bruxelles 1869-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des répertoires des notaires de l'arrondissement de Bruxelles, 1869-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 988
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 220
SCORE: 100
Période:
1869 - 1939
147 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 8