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Les archives de l'État en Belgique
Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
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Les dépots d'archives
Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
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Éléments d'archives (1)
258
Précis sur la nécessité d'organiser des tribunaux spéciaux, pour connoître des affaires judiciaires et administratives, relatives au commerce maritime et à la police des ports et de la navigation, par le C. Coppens, ex-législateur, 16 p. Imprimé.