NL
FR
DE
EN
Signaler un problème ou poser une question.
Répondez à notre sondage»
Les archives de l'État en Belgique
Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série seigneuries. Duché d'Aarschot
Home
Archives
Résultats
Producteurs
Personnes
Bibliothèque
Thèmes
Rechercher dans cet instrument
Recherche libre...
à partir de [année]...
jusque [année]...
Inventarisnummer...
Rechercher des archives
Recherche libre...
à partir de [année]...
jusque [année]...
Rechercher par rubrique...
Uniquement instruments de recherche numériques
Uniquement fonds d'archives digitalisés
Identifiant
Mot de passe
Se souvenir de moi
Connexion
Mot de passe oublié ?
Identifiant oublié ?
Créer un compte
---------------------------
http://www.arch.be
Les dépots d'archives
Archives du palais d'Arenberg à Bruxelles. Série "seigneuries": duché d'Aarschot
Inventaire d'archives
Éléments d'archives (1)
3
Documents touchant la contestation des droits de haute, moyenne et basse justice à Betekom : action opposant Jean Joseph de Bauwens, seigneur de Wijtvliet, Rivieren, Bruggen et Stade, suppliant, représenté par le comte de Respani, au duc d'Aarschot [Léopold Philippe d'Arenberg], insinué, devant le Conseil souverain de Brabant, 1740-1744. Pièces de procédure. P.J. : Copie, authentifiée par le notaire [Henri] Focquet le 9 juin 1770, d'une copie en français, avec sa traduction marginale en néerlandais, de l'acte de cession d'Aarschot, Bierbeek, Vaalbeek, Meerdaal, etc., par Jean Ier, duc de Brabant, à son frère Godefroid, seigneur de Vierzon (28 novembre 1284), copies des sentences du Conseil de Brabant des 27 octobre 1678, 30 janvier 1697 et 30 avril 1744.