Liste sommaire des archives de la Commission provinciale des fondations de bourses d'études du Hainaut, XVIIe-XXe siècle
- 2215 1866-1870.
- 2216 1871-1891.
- 2217 1891-1900.
- 2221 Compte de la recette de la fondation établi par l'hospice des orphelins de Soignies. 1844-1864.
- 2222 Dossier relatif au reliquat du compte remis par l'administration des hospices de Soignies à la commission provinciale. 1865-1868.
- 2223 Dossier relatif à la location de biens, parcelles sises à Naast et Soignies, 1865-1936.
- 2224 Dossier relatif au drainage de parcelles sises à Naast. 1873-1900.
- 2225 Dossier relatif à la location du droit de chasse sur des terres sises à Naast. 1888-1906.
- 2226 Dossier relatif à l'arpentage et au bornage de terres sises à Naast et Soignies. 1890-1923.
- 2242 Lettres échangées entre le président du Tribunal de 1ère instance de Tournai en sa qualité de proviseur de la fondation et les administrateurs de la fondation. 1843-1857.
- 2243 Registre des comptes et des collations de bourses de la fondation Neute, Jacqmain, Stevens. 1855-1868.
- 2244 Dossier relatif au litige opposant la commission provinciale des bourses d'études aux anciens administrateurs des biens au sujet de leur gestion. 1865-1868.
- 2245 1866-1870.
- 2246 1871-1880.
- 2247 1881-1886.
- 2248 1887-1890.
- 2249 1890-1895.
- 2250 1896-1900.
- 2257 Procès-verbaux de notification de décisions concernant la collation de bourses d'étude. 1873.
- 2258 Compte des revenus de la fondation de bourses. 1856-1865.
157 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 8