Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1434 /65 1434, 27 octobre (N). Copie d'un acte du 15 octobre 1389 transmise ce jour-là au Conseil de Brabant par Laureys Fyolet et consorts.
- 1436 /18 1436, 19 mars, Bruxelles (N). Philippe [le Bon] fait connaître la sentence rendue au Conseil de Brabant en cause de l'écoutète de Hilvarenbeek, Willem Block, représentant Jan, seigneur de Petershem, d'Oirschot et de Beek d'une part, et Dyrck van Haastricht, tenant en engagère la seigneurie de Tilburg, d'autre part, au sujet du quart de la moitié des amendes des terres communes de Tilburg et de Goirle que le seigneur de Beek prénommé prétendait lui être dû en vertu des lettres datées de Bruxelles, 1er septembre 1329, par lesquelles l'usage des dites terres communes avait été concédé aux habitants des susdites deux localités par le duc Jean [III] de Brabant et Roger de Leefdael, lors seigneur d'Oirschot et de Beek.
- 10578 1427, 22 décembre, Bruxelles. Philippe [Ier], à la requête des religieux d'Orival, de l'ordre de la Sainte Trinité, lez-Nivelles au Roman Pays de Brabant, ouï la relation de son aimé et féal chancelier, maître Jean Bont, docteur en droit canon et civil, et de quelques autres membres de son conseil, approuve et confirme, en les reproduisant textuellement, les lettres patentes du duc Jean, datées du mois de juillet 1291 [voyez l'analyse dans A. VERKOOREN, Inventaire des chartes et cartulaires, IIe partie, Cartulaires, I (800-1312), p. 179], par lesquelles les dits religieux avaient été affranchis de toutes tailles en Brabant, à charge de célébrer mensuellement une messe solennelle de Requiem pour le repos des âmes de ses prédécesseurs, de lui-même et de ses successeurs au duché de Brabant.
- 1428 /13 1428, 4 janvier, Bruxelles (N). Philippe [Ier], à la requête des prieur et religieux du couvent de Groenendaal, établi en forêt de Soignes, confirme, ratifie et approuve, après les avoir fait examiner par le chancelier maître Jan Bont, docteur ès lois, et quelques autres de son Conseil, les lettres patentes émanées de ses prédécesseurs au duché de Brabant, à savoir Jean II, le 21 août 1304, de Jan III, les 16 avril et 24 juin 1343, de Wenceslaus et Johanne, le 28 juin 1378 et le 12 mars 1382, de Johanne prénommée, après la mort de son mari, les 25 avril 1396 et 8 août 1400, et de Jean IV, le 17 juillet 1424, lettres dont il reproduit les textes intégralement et par lesquelles les donations, privilèges, etc., avaient été octroyés aux dits religieux. De plus, le duc Philippe accorde à ceux-ci divers autres avantages en ce qui concerne le droit de pâture pour leur bétail dans la forêt de Soignes, l'échange et l'acquisition de biens, la garde de biens, etc.
- 1429 /18 1429, 20 janvier, Bruxelles (N). Philippe [Ier], après avoir fait examiner minutieusement par le chancelier Jan Bont, et par quelques autres de son conseil les lettres datées de Louvain, 13 octobre 1424, qu'il reproduit intégralement (voyez l'analyse n° 10.176) et par lesquelles le feu duc Jean IV, son frère, confirma en les reproduisant textuellement, les lettres de privilège, datées de Bruxelles, 26 décembre 1414 (voyez l'analyse n° 9214) contenant le texte de celles données à Louvain au mois d'août 1211, octroyées aux bonnes gens de l'avouerie de Neerijse, confirme à son tour ces lettres de privilège à la requête des dites bonnes gens de Neerijse.
- 1429 /136 1429, 4 août, Louvain (N). Philippe [Ier], à la requête des abbé et religieux de Gembloux et sur avis favorable du chancelier de Brabant, maître Ghilain du Sart, et des gens du Conseil étant lez-lui, confirme, en les reproduisant textuellement, les lettres patentes données à ladite abbaye par Jean, son prédécesseur, lettres patentes datées de Bruxelles, 28 août 1329.