Inv. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limb. et des pays d'Outre-Meuse. Troisième partie. Chartes origin. et cartul.T I. (1383-1396)
- 6109 Donne a Brousselle VII jours en octembre. La duchesse de Luxembourg et de Brabant au seigneur de Gronsveld et à son receveur au duché de Limbourg écrit qu'elle envoie pardevers eux son valet d'écurie, Jean de Wal, les priant d'acheter ou faire acheter par le conseil de celui-ci un palefroi dont elle a besoin. 1384, 7 ocotobre, Bruxelles.
- 6503 Gegheven ter Vueren XXX dage in januario int jair Onss Heren M CCC tachtentîch ende neghen na costume shoifs van Cameryc. Jeanne, duchesse de Brabant, etc., promet de payer à Henri, seigneur de Gronsveld, naguères son drossard de Fauquemont, les dix-sept cent trente-deux vieux écus qu'elle reconnaît lui devoir en suite des comptes par lui rendus comme drossard du dit Fauquemont, pour un terme allant du 12 mai 1388 au 28 octobre 1389, par-devant le receveur de Brabant et autres de son conseil, à savoir : Jean, seigneur de Wittem, drossard de Brabant, Jean van Ophem, maître d'hôtel de la duchesse, et Jean vanden Grave, doyen de Beek. 1390, 30 janvier, Tervueren.
- 6534 Datum in nostro castro Hisdinense die septima mensis septembris, anno Domini millesimo CCCmo nonagesimo. Philippe, fils du roi de France, duc de Bourgogne, comte de Flandre, d"Artois et de Bourgogne, palatin, comte de Réthel, seigneur de Malines et de Salins, nomme Scheijvart de Merode, seigneur de Hemmersbach, gouverneur du duché de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse, ainsi que capitaine et châtelain des château et ville de Wassenberg, aux gages et émoluments qu'il détermine, et sous certaines conditions, notamment : de ne pouvoir convoquer les hommes d'armes pour la défense des dits duché, pays d'Outre-Meuse et ville et château de Wassenberg, y compris le château de Bolland sans prendre conseil des chevaliers Henri de Gronsveld, Regnier de Berg, Thierri de Berg, et Herman Hoen, et des châtelains de Rolduc et de Sprimont, ou d'au moins quatre de ceux-ci ; de s'engager par serment d'en opérer la remise entre les mains du duc ou de ses délégués dès qu'il en sera requis, et de garantir cet engagement par lettres patentes sous obligation de ses biens et de ceux de son fils Scheijvard de Merode, seigneur de Bornhem, de sa mère Alice de Milendonck, dame (douairière) de Hemmersbach et de Wijlre, et de sa soeur Marguerite de Merode, dame (douairière) de Gronsveld ; etc. 1390, 7 septembre, Hesdin.
- 6588 ... lesquelles furent faites et donnees le XXIIIIe jours dou mois de septembre en lan de le nativiteit mil trois cens quattrevins et onse. A la semonce de Jean de la Houssière dit d'Odomont, à présent lieutenant du bailli du Romant pays de Brabant, Rasse de Chastre, Gilles Schellaert et Eustache du Mortier, hommes de fief de la duchesse de Brabant, donnent un record de l'engagement que prirent naguères par-devant eux Gauthier le Clerc, Jacques le Clerc, son cousin, tous deux de Hennuyères, Jean de le Haye, dit Haiette, et Colin le bâtard des Ponwes?, ce dernier tant en son nom qu'au nom de Josse, son frère, d'accepter et d'observer ponctuellement la sentence à prononcer selon l'usage du pays, soit par la duchesse, soit par ceux de son conseil, touchant les différends qui existaient entre eux et Sweder van der Veen et ses aidants et alliés. 1391, 24 septembre.
- --- Gegeven te Bruessel opten IXsten dach van Octobrj, int jaer Ons Heren M.CCC negentich ende een. Jeanne, duchesse de Brabant, etc. en vue de faciliter aux habitants de Vilvorde le paiement de leur quote-part dans l'aide récemment à elle consentie par les Etats de Brabant, les autorise à émettre des rentes viagères jusqu'à concurrence de vingt-cinq livres de vieux gros et à hausser et à diminuer les droits d'accises de la ville selon le conseil du magistrat. Sur le pli est écrit : Per dominam ducissam relacione domini Joanni de Ophem, magistri hospicij ; J. de Opstal. 1391, 9 octobre, Bruxelles.
- 6623 Donne a Lisle le XXVIIIe jour davril lan de grace mil CCC IIIIxx et douze. Philippe, fils de roi de France, duc de Bourgogne, comte de Flandre, d'Artois et de Bourgogne, palatin seigneur de Salins, comte de Réthel et seigneur de Malines, autorise sa tante la duchesse de Brabant, etc. (Jeanne), à faire forger en son pays de Brabant toutes sortes de monniaes d'or et d'argent, à condition que celles-ci soient différentes en valuer en poids des nobles et demi nobles d'or et des gros et doubles gros d'argent, et cela nonobstant l'accord entre eux conclu et en vertu duquel sa tante ne pouvait faire forger des monnaies d'or et d'argent en son dit pays de Brabant tant que durerait cet accord. Le duc stipule en outre qu'à titre de réciprocité la duchesse lui devra verser la moitié du profit qu'elle en tirera, que pour le surplus tous les autres articles de l'ancien accord resteront en vigueur, et que par lettres spécIales sa tante devra promettre de tenir et accomplir ce que dessus. Sur le pli est écrit : Par monseigneur le duc vous et plusieurs autres du conseil presens L. Dangeul. 1392, 28 avril, Lille.
- --- Donne a Bouloigne le penultime jour davril Ian de grace mil CCC IIIIxx et treize. Philippe (le Hardi), duc de Bourgogne, comte de Flandre, etc., mande au seigneur de Leeuwergem, souverain bailli de Flandre, à Jean de Poucques, châtealin du château de Lille, ses féaux chevaliers et conseillers, à Jean d'Immerseel, écoutête d'Anvers, et à Gui de Longpré, châtelain du château de Rupelmonde, délégués par lui pour faire procéder au curage des fossés d'Anvers par ceux à qui incombe cette charge et qui de ce chef jouissent de la franchise de tonlieu en cette vile, qu'ils pourront composer avec ceux qui voudront se libérer de cette charge en payant une quote-part dans les frais que nécessitera l'exécution de ce travail. Au bas est écrit : Par monseigneur le duc en son conseil ; R. d Angeul. 1393, 29 avril, Boulogne (-sur-Mer).
- --- Donne a Bouloigne sur la mer le XXVe jour de may lan de grace mil CCC IIIIxx et XIII. Philippe (le Hardi), duc de Bourgogne, etc., ordonne à l'écoutète, au receveur et aux gardes et fermiers du tonlieu d 'Anvers, de laisser jouir de la franchise du droit de tonlieu en cette ville les habitants des localités, terres et pays qui contribuent à l'entretien des fosses et des fortifications du château d'Anvers, à savoir : Ia ville de Malines, les villages de Muysen, Hoessene; Leest, Hombeek, Hever, Ossendrecht, Pinte, Hoogstraeten, Minderhout, Wortel, Meer, Ryckevorsel, Ie tiers d'Akeren, Turnhout, Moll, Baelen, Desschel, Norderwijk, Olmen, Lichtaert, Morckhoven, Aerschot, Testelt, Langdorp, Bertoghe, Werchter, Rotselaer, Haecht, Wespelaer, Meerbeek, Campenhout, Berg, Vilvorde, Lierre, Nijlen, Bevel, Keseel, Uil?, Herenthals, Casterlé, Gierle, Poederlé, Tongerloo, Rupelmonde, Temseke, Hulst, Sher Pauwelspolder, Honxduc, le polder de Namur, Hontenisse, Hanssennesse, Baesrode, Schelle, Niel, Aertselaer, Contich, Reet, Waerloos, Rymenam, Berlaar, Herent, Putte, Beersel, Wavre (-Notre- Lame), Ter Capellen, Saint-Jean Steen, Westerloo, Oolen, Hulshout, Hersselt, Linnich sur la Roer, Waelhem, Duffel, Gheel, Veerle, Oolen, Eynthout, Bouwel, Rumpst, Vorsselaer, Rethy, Brecht, Schooten, Merxem, Thielen, Lillo, Santvliet, Berendrecht, Stabroeck, Oorderen, Wilmarsdonck, Vieux-Héverlé, la terre de Rijen, Grimbergen, Humbeek, Eppeghem, Sempst, Heembeek, Rode, Wolverthem, Puers, Ramsdonck, Cappelle-au-Bois, Merchtem, Liezele, Bornhem, Perck, Elewyt, Santhoven, Pulle, Zoersel, Ouwen, Oostmalle, Westmalle, Halle, Borsbeek, Broechem, Oeleghem, Voorschoten, Massenhoven, Ranst, Wommelghem, Gheert de le Maelsteden, du tiers d'Akeren, Iteghem, Vremde, Milleghem, Mortsel, Edeghem, le pays de Waes, la terre de Saeftinge, et la terre de Tervueren. Au bas est écrit : Par monseigneur le duc vous et plusieurs autres du Conseil presens ; R. d'Angeul. 1393, 25 mai, Boulogne-sur-Mer.
- 6673 Donne a Bruges le IIIIe jour de mars lan de grace mil CCC IIIIxx et treze. Philippe, fils de roi de France, duc de Bourgogne, etc., déclare donner aux habitants du pays de Rummen en Brabant les présentes lettres de non- préjudice du fait qu'il leur a refusé de nettoyer eux-mêmes ou de faire nettoyer a leurs frais les fossés du château d'Anvers pour la part qui leur incombe et à raison de laquelle charge ils jouissent de la franchise de tonlieu au dit Anvers. Au bas est écrit : Par monseigneur le duc à la relacion du conseil J. Daniel. 1394, 4 mars, Bruges.
- 6678 Gegeven te Bruessel, drye ende twintich dagen in aprille inden jaere Ons Heren dusent drihondert tnegetich ende viere. Jeanne, duchesse de Brabant, etc., à la requête du magistrat et des commune habitants de la ville de Bruxelles, déclare que les manants de Forest-lez-Bruxelles jouiront dorénavant des mêmes keures, franchises, us et coutumes, que les habitants des paroisses de Notre-Dame de Laeken et de Schaerbeek, et qu'à l'avenir ils seront administrés par l'amman et les échevins de Bruxelles : réservés toutefois les droits compétant à l'abbaye de Forest et à Regnier Eggloij et à ses descendants. 1394, 23 avril, Bruxelles.