Inventaire des archives de la Commune de Bourseigne-Vieille. Dépôt 2020 (1810-1981)
- 151 Budgets annuels. 1866-1867, 1871-1872, 1877-1878, 1882-1886, 1888, 1895-1898.
- 152 Comptes annuels. 1864-1866, 1871-1883, 1886-1899.
- 153 Pièces justificatives des comptes. 1897-1899.
- 154 Pièces relatives à une convention passée entre le bureau et le receveur à propos du déficit du compte de 1895. 1896.
- 155 Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal relatifs à la nomination des membres. 1959, 1965.
- 156 Circulaire du Gouverneur relative à l'indemnité d'habillement du personnel. 3 novembre 1943.
- 157 Dossier relatif au statut pécuniaire du personnel. 1966-1973.
- 158 Dossier relatif à l'octroi de différentes allocations au personnel, à savoir de programmation sociale, de revalorisation, de bonifications de restructuration. 1968-1975.
- 159 Extraits du registre aux délibérations de la commission relatifs à la nomination et au traitement de Jean Robin, secrétaire et receveur. 1947.
- 160 Dossier personnel de Marie Collard, secrétaire-receveur. 1948, 1961-1973.
- 161 Circulaire de l'Administration des affaires provinciales et communales relative à la comptabilité des Secours civils. 11 août 1943.
- 162 1935, 1937-1959.
- 163 1960-1976.
- 164 Modifications budgétaires. 1965, 1973.
- 165 1936-1959.
- 166 1960-1976.
- 167 Pièces justificatives des comptes. 1950, 1956.
- 168 Formulaire statistique des finances de la commission pour les comptes de 1955 et 1956 et les budgets de 1957 et 1958. [Vers 1958].
- 169 Formulaires statistiques des budgets. 1962-1976.
- 170 Formulaires statistiques des comptes. 1960-1975.
22 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 2