Inventaire des archives de la Commune de Noville-les-Bois (1812-1980). Dépôt 2016 / V. Horge
- 72 Dossier relatif à la cession de terrains par la commune et par la Commission d'assistance publique en échange de parts dans la " Société Immobilière de Fernelmont " ayant pour objet la construction d'habitations sociales. 1962-1963.
- --- Dossier relatif à la cession de terrains par la commune et par la Commission d'assistance publique en échange de parts dans la " Société Immobilière de Fernelmont ". 1962-1963.
- 651 Grand-livre des recettes portant sur les revenus locatifs. 1907-1970.
- 652 Expéditions d'actes notariés portant titre de rente. 1826-1874.
- 653 Expéditions d'actes notariés concernant la donation faite par la famille Doucet. 1857.
- 654 Expéditions d'actes notariés concernant les locations de terrains. 1860, 1869, 1870.
- 655 Expédition d'un acte notarié relatif à la location publique du droit de chasse sur les terrains du Bureau. 11 juillet 1921.
- 656 Expédition d'un acte notarié relatif à l'échange de terrains entre le Bureau et un habitant de Noville-les-Bois. 10 octobre 1921.
- 657 Budgets. 1876-1877, 1904-1909, 1919, 1922-1926.
- 658 1815, 1824-1833, 1836-1837.
- 659 1840-1860.
- 660 1861-1874, 1879-1885.
- 661 1888-1889, 1896-1907.
- 662 1919, 1922-1925.
- 663 Lettre relative à un don de 150 francs pour les pauvres effectué par F. Devaux. 14 novembre 1939.
- 664 Pièces relatives à la nomination des membres de la Commission. 1953.
- 665 Extrait du registre aux délibérations du comité de conciliation relatif à la nomination d'un président et d'un secrétaire. 4 août 1959.
- 666 1959.
- 667 1965.
- 668 1971.
75 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 4