Inventaire des archives de la commission d'assistance publique de Crehen, 1737-1989
- 4 Budgets annuels des hospices civils. 1885-1920.
- 5 Comptes annuels des hospices civils. 1888-1918.
- 6 Dossier relatif aux rentes versées par les familles Faba, Terreur et Chavrée. 1828-1944.
- 7 Registre aux délibérations. 27 juillet 1950 - 4 juin 1971.
- 8 Budget annuel. 1971.
- 9 1939.
- 10 1940.
- 11 Grand-livre des recettes et dépenses. 1971.
- 15 Plan de mesurage des parcelles cadastrées section B 311a et 309. 1906.
- 16 Dossier relatif à la perception des fermages. 1928-1986.
- 17 États comparatifs des fermages anciens et nouveaux. 1931-1933.
- 18 Contrats de location de parcelles. 1932.
- 19 Dossier relatif à la location des droits de chasse. 1938.
- 20 Extrait du registre de délibération de la commission relatif à la location d'une parcelle cadastrée section B n° 477c. 1945.
- 21 Dossier relatif aux réclamations en matière de perception des fermages. 1952-1953.
- 22 Lettre relative au mesurage d'une prairie cadastrée section B n° 362. 1967.
- 23 Dossier relatif aux échanges de parcelles entre CAP. 1967-1969.
- 24 Dossier relatif au passage d'un pipeline de la SA Solvay sur le territoire communal. 1971-1974.
- 25 Dossier relatif aux biens de la commission sur le territoire de Villers-le-Peuplier. 1975-1977.
- 26 Dossier relatif à l'aide apportée à l'occasion de l'hospitalisation et du décès de Jeannette Vandeneede. 1962-1963.
43 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 3