Inventaire des archives de la commune de Franc-Waret : Dépôt 2016 (1783-1976 (1979))
- 532 Dossier concernant la nomination des membres et du receveur. (1904) 1912-1924.
- 533 Extraits du registre aux délibérations. 1894, 1905, 1935, 1957-1958.
- 534 Procès-verbaux des réunions du bureau. 1905-1926.
- 535 Expédition d'un acte notarié par lequel le bureau reconnaît être débiteur d'une rente en faveur de la Fabrique d'église. 8 octobre 1891.
- 536 Budgets. 1891, 1897, 1899-1904, 1907-1911, 1921-1926.
- 537 Comptes. 1920-1924.
- 538 Journal des recettes et dépenses. 1855-1926.
- 539 Dossier concernant la nomination des membres. 1925-1971.
- --- Liste des agents employés par l'administration communale et la CAP. 17 mai 1941.
- 540 1927-1940.
- 541 1941-1950.
- 542 1951-1960.
- 543 1961-1969.
- 544 1970-1977.
- 545 1925-1930.
- 546 1931-1940.
- 547 1941-1950.
- 548 1951-1960.
- 549 1961-1970.
- 550 1971-1975.
69 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 4