Inventaire des archives de la commune de Frasnes-lez-Gosselies, (1792) 1800-1977 (1987)
- 1289 Registre aux délibérations du Bureau central de bienfaisance de la division de Frasnes-lez-Gosselies puis du Bureau de bienfaisance de Frasnes-lez-Gosselies. 12 novembre 1812 - 31 janvier 1824, 4 juin 1824 - 25 mars 1828.
- 1290 2 mai 1828 - 26 novembre 1882.
- 1291 6 janvier 1883 - 3 septembre 1925, 26 septembre 1925 - 21 mars 1930.
- 1292 Enquête sur la bienfaisance. [ca 1858].
- 1293 Dossier relatif à l'enquête sur la bienfaisance. 1862.
- 1294 Livre des présences et des ordres du jour. 6 janvier 1882 - 22 mars 1977.
- 1295 Dossier relatif à la composition du Bureau. 1824-1836, 1892-1894.
- 1296 Pièces relatives aux cautionnements du receveur. 1861, 1899, 1953.
- 1297 Extrait du registre aux délibérations du Bureau de bienfaisance relatif à la nomination de Joseph Gilles comme receveur. 1919.
- 1298 Registre aux baux et rentes. 1806-1814 (1834).
- 1299 Lettre des membres de la famille Foret relative au remboursement d'une rente annuelle due par Jean-Baptiste Foret. 26 avril 1881.
- 1300 Pièces relatives aux poursuites intentées contre Lucien Dewez et consorts en vue de recouvrer une rente annuelle et perpétuelle. 1894.
- 1301 Livre-sommier des biens. 1904.
- 1302 Procès-verbal d'enquête relatif à la demande d'Ursmer Allart d'acquérir une terre cadastrée section B, n° 200B. 1910.
- 1303 Plans de biens à échanger ou à vendre. 1922-1925.
- 1304 Relevé des biens immobiliers à muter au nom de la Commission d'assistance publique. [1925].
- 1305 1804-1850.
- 1306 1850-1858.
- 1307 1861-1870.
- 1308 1871-1879.
244 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 13