Inventaire des archives de la ville de Stavelot, 1806-1994
- 49 Dossier relatif à l'attribution du nom de " Place Saint-Remacle " à la " Place du Marché ". 1949.
- 91 Actes notariés relatifs aux achats, locations et ventes de terrains communaux et aux ventes de bois et pièces annexes. 1810, 1841-1868, 1875, 1911-1913, 1936, (1939).
- 93 T'Serstevens-Nicolay E., parcelles cadastrées section B, n° 31A et 370 contre les parcelles cadastrées section B, n° 155, 372A, 373A, 374B, 375A, 379A, 380A, 380B et 381. 1912-1915.
- 94 Mignon-Callens J., André-Mignon M., Deleclos-Mignon H., Mignon J., parcelle cadastrée section D, n° 504A contre une partie de la parcelle cadastrée section D, n° 280M, et une parcelle non cadastrée. 1918.
- 95 Legrand F., parcelle cadastrée section B n° 844A contre une partie de la parcelle cadastrée section B, n° 846A et un excédent de la parcelle 839. 1919.
- 96 Dumont-Delame L., les héritiers, arrangement relatif au chemin n° 66 et au sentier n° 175. 1924-1925.
- 97 T'Serstevens G., parcelle cadastrée section B, n° 684A et 731A contre les parcelles cadastrées section B, n° 736C, 737A, 741 et 744. 1925.
- 98 T'Serstevens-Vilain XIIII L., excédent du chemin n° 43 contre une parcelle cadastrée section B, n° 2816C bis. 1928.
- 99 Ozer A., parcelle cadastrée section B, n° 2697F, contre une partie des parcelles cadastrées section B, n° 2026A bis, 2026G et 2026F. 1930-1937.
- 100 Verdin-Delcour E., une partie de la parcelle cadastrée section A, n° 1329A contre une parcelle cadastrée section A, n° 957H2. 1938-1939.
- 101 Terwagne A., parcelle sise au lieudit " l'Egoffait " contre la parcelle cadastrée section A, n° 956G. 1952-1953.
- 102 Gaspard F., excédent de voirie contre une partie de la parcelle cadastrée section D, n° 35V2. 1954.
- 103 Commission d'assistance publique de Stavelot, parcelle cadastrée section B, n° 2581 contre une parcelle cadastrée section B, n° 2298C. 1955.
- 104 Braham-Delporte M., parcelles cadastrées section B, n° 292C, 308A et 311A. 1961-1963.
- 105 Riga-Frenay A., excédent de voirie contre une partie de la parcelle cadastrée section B, n° 1405G2. 1962.
- 106 Marechal H., excédent du chemin n° 141 contre des parcelles cadastrées section B, n° 1051K, 1056F, 1056E et 1056D. 1963-1967.
- 107 Delvaux-Marette M., excédent du chemin n° 76 contre une partie de la parcelle cadastrée section A, n° 579K. 1964-1965.
- 108 Philippe-Counet G., excédents du chemin vicinal n° 76 contre une parcelle sise au lieudit Biester et cadastrée section A, n° 928G. 1964-1965.
- 109 Despret-Cartuyvels P., excédent du chemin n° 173 contre une parcelle cadastrée section D, n° 11712. 1965-1966.
- 110 Henry de Generet L., assiette du chemin n° 6 contre une parcelle cadastrée section C, n° 1937G. 1965-1967.
259 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 13