Inventaire des archives de la Police fédérale. Centre de documentation et de connaissances (DSEK), 1920-2013
- 21 Dossier relatif à des audits internes effectués sur les fonctions de service assurées par le centre de documentation. 1992, 1995.
- 22 Dossier relatif à l'achat d'un système total d'imagerie de documents avec facilités de recherche dans le texte au bénéfice de l'état-major de la gendarmerie. 1997.
- 23 Liste de personnes de contact aux Pays-Bas dans le cadre du projet " archives " de la gendarmerie. 1999.
- 24 Brochure d'information concernant les candidats sous-officiers du cadre temporaire et de carrière " Une carrière comme sous-officier auprès des forces armées ". 1988.
- 25 Note de DLI-PTTP-518 relative à la nouvelle structure de la gendarmerie. 11 avril 1995.
- 26 Pièces relatives au protocole d'accord entre la gendarmerie et les forces armées concernant la mobilisation et les réquisitions militaires. 1995-1997.
- 27 Documentation. Brochure " Organisatie van de rijkswacht ", Koninklijke rijkswachtschool, School voor officieren, Leerstoel management et documentation relatives à la police judiciaire près les parquets 1999.
- 28 Arrêté royal relatif à la gendarmerie, la police communale et la police judiciaire. 24 août 2001.
- 29 J/484 relatif aux documents médicaux. 31 mai 1963.
- 30 J/430 B relatif aux attestations médicales. 31 octobre 1967.
- 31 J/657 relatif à la destruction des archives de la défense nationale. 20 décembre 1970.
- 32 J/397 relatif au Centre de documentation historique des forces armées. 19 décembre 1986.
- 33 J/39 E relatif au Centre de documentation historique des forces armées et ordre général J/820 relatif à l'instruction concernant les procédures d'archivage de la défense nationale. 27 janvier et 24 avril 1997.
- 34 J/300 C relatif à l'instruction concernant les archives de la défense nationale. 20 février 1997.
- 35 J/820 et J/820 A relatifs à l'archivage à la défense nationale. 24 avril et 6 novembre 1997.
- 36 J/300 D relatif aux archives de la défense nationale. 26 février 1998.
- 37 Dossier relatif au règlement A 1/5, livre 9. 1959-1997.
- 38 Règlement A 16 bis 1, livre II, titre IV, chapitre III, articles 240 à 244, relatif aux détournements et concussions commis par des fonctionnaires publics. 8 avril 1994.
- 39 Règlement IF 5 ter, chapitre 4 relatif à la protection de l'information et de la documentation. 1994-1996.
- 40 Documentation relative aux techniques de rédaction administrative. 1985.
3.583 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 180