Inventaire des archives de l'administration d'arrondissement du Brabant
- 93 Accord avec les fermiers des coches, au sujet des frais de transport et d'envoi des lois et arrêtés, ventôse an 3 - floréal an 3 (vendémiaire an 3 -) (2).
- 94 Dossier concernant la vente d'un bien national (salle de spectacle) à Douai dont la 3e section du secretariat est chargée de faire la publicité, ventôse an 3.
- 95 Correspondance avec l'Administration Centrale et Supérieure de la Belgique et les autorités locales au sujet de l'envoi des lois et arrêtés, frimaire an 3 - brumaire an 4.
- 96 Généralités, divers, ventôse an 3 - floréal an 3.
- 97 Liste de pièces reçues, 2 messidor an 3 - 1er frimaire an 4.
- 98 Annonces de victoires, nivôse an 3 - prairial an 3.
- 99 Convocation des membres de l'Administration d'Arrondissement du Brabant par le général Ferrand, germinal an 3.
- 100 Acceptation de l'Acte constitutionnel, fructidor an 3 - jours complémentaires an 3.
- 101 Repertoire général, index alphabétique, s. d.
- 102 Tables alphabétiques, s. d.
- 103 Généralités, divers, ventôse an 3 - brumaire an 4.
- 104 Registre de la correspondance envoyée aux différentes autorités locales et militaires, 22 frimaire an 3 - 22 fructidor an 3.
- 105 Registre de la correspondance envoyée aux membres de l'Administration d'Arrondissement du Brabant, 2 nivôse an 3 - 25 fructidor an 3.
- 106 Dossier de correspondance, frimaire an 3 brumaire an 4.
- 107 Dossier relatif à la continuation de la perception des anciens impôts, frimaire an 3 (1793 -).
- 108 Dossier concernant la perception de la contribution militaire à Bruxelles, nivôse an 3.
- 109 Dossier concernant le service de la poste, frimaire an 3 - nivôse an 3.
- 110 Correspondance relative aux archives et sommes d'argent sous-traites, déplacées, ou emportées et non réintégrées, germinal an 3 - frimaire an 4 (1754-1757).
- 111 Ordres de l'agent national aux différents bureaux (réquisitoires), messidor an 3 - brumaire an 4.
- 112 Dossier relatif à la gravure des cachets, frimaire an 3 (vendémiaire an 3 -).
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