Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes / - In : Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes 1814-1815 et du gouvernement de la province d
- 102 Dossier relatif à l'entretien et la réparation des chemins vicinaux, juillet 1814 - août 1815., 1814-1815
- 103 Réclamation des habitants de la ville contre la pollution provoquée par une clouterie, 29 janvier 1815., 1815-1815
- 104 Demande de Charles Blairon et Adrien Latteur relative à la construction d'une genièvrerie, 16 mars 1815., 1815-1815
- 105 /1 Fontaine-l'Évêque. Réclamation du prince de Gavre contre la construction d'une usine projetée par la famille De Cartier sur le ruisseau de la Hernelle, 25 octobre 1814 - 21 février 1815., 1814-1815
- 105 /2 Pommeroeul. Requête d'Alexandre Marlé en vue de l'établissement d'un second moulin à eau, janvier 1815., 1815-1815
- 106 Demande d'André-Marie-Philippe Cauvain, négociant, relative à l'adjonction d'une tannerie à son atelier de corroyage, situé rue de la Madeleine, 13 juin - 2 novembre 1814., 1814-1814
- 107 Demande d'Ernest Tonnelier-Spreux relative à l'agrandissement de sa raffinerie de sel, 14 novembre 1814 - 27 février 1815., 1814-1815
- 108 Correspondance entre l'Intendant et les sous-intendants d'arrondissement relative à la présence de raffineries de sel et à l'établissement de salines sur leur territoire, 5 novembre 1814 - 15 juillet 1815., 1814-1815
- 109 Dossier relatif à des commentaires au sujet de la loi du 21 avril 1810 rédigés p (1). ar des exploitants de charbonnages en réponse à la demande adressée à l'Intendant par le Commissaire général de l'Intérieur, le duc d'Ursel, en date du 30 août 1815, août - octobre 1815., 1810-1815
- 110 Dossier relatif au projet d'échange de dossiers de concession de mines entre Migneron, ingénieur des mines en station dans le département du Nord et l'Intendance, octobre 1814 - novembre 1815 (1)., 1814-1815
- 111 Arrondissement de Mons, 5 novembre 1814., 1814-1814
- 112 Arrondissement de Tournai, 11 novembre 1814., 1814-1814
112 trouvés, 101 jusqu'à 112 montré, page 6 de 6