Inventaire des archives de la préfecture du département de Jemappes
- 937 Trivières, 9 avril 1805.
- 938 Vellereille-le-Sec, 25 mars 1805.
- 939 Villerot, 27 février 1805.
- 940 Villers-Notre-Dame, 30 mars 1805.
- 941 Villers-Saint-Amand, 15 février 1805.
- 942 Villers-Saint-Ghislain, 13 février 1805.
- 943 Ville-sur-Haine, 20 septembre 1803.
- 944 Wasmes, 5 octobre 1803.
- 945 Wasmuel, 2 juin 1805.
- 946 Wihéries, 14 novembre 1805.
- 947 Indicateur du courrier adressé au bureau des établissements publics, 16 octobre 1806 - 11 février 1807 (1).
- 948 Dossier relatif à la désignation d'un aumônier général des hospices de Mons et Tournai, 10 pluviôse an XI - 2 fructidor an XII [30 janvier 1803 - 20 août 1804].
- 949 Tableaux des candidats aux postes d'administrateurs des hospices et bureaux de bienfaisance à renouveler, décembre 1812 - novembre 1813.
- 950 Pièces relatives à l'établissement d'un tableau des agents sanitaires attachés aux établissements de bienfaisance du département, décembre 1812 - octobre 1813.
- 951 Tableaux relatifs aux biens des hospices et bureaux de bienfaisance aliénés et aux biens désignés pour s'y substituer, 19 prairial an XI - 29 messidor an XII [31 mai 1803 - 18 juillet 1804].
- 952 Dossier relatif à la situation des hospices et bureaux de bienfaisance auxquels des biens ont été provisoirement concédés par le gouvernement en remplacement de biens aliénés, en exécution du décret du 1er jour complémentaire an XIII [18 septembre 1805], avril 1806 - mai 1811 (1).
- 953 Dossier relatif au paiement de rentes à charge du Trésor impérial en possession des établissements de bienfaisance du département, août 1811 - mai 1812.
- 954 Conflit opposant le bureau de bienfaisance de Vellereille-les-Brayeux à celui de Peissant au sujet de la revendication de biens celés au Domaine, septembre 1803 - avril 1804.
- 955 Rente celée, mise à disposition de la commission administrative des hospices et du bureau de bienfaisance de Tournai, 17 nivôse an XI - 21 thermidor an XIII [7 janvier 1803 - 9 août 1805].
- 956 Transaction passée entre les hospices civils d'Ath et Louis-Englebert d'Arenberg au sujet de rentes dues aux hospices, juin 1805 - juillet 1806.
4.813 trouvés, 181 jusqu'à 200 montré, page 10 de 241