Inventaire des archives de la commune de Chassepierre, 1777-1977 (1980)
- 33 État des conseillers communaux d'après le rang qu'ils doivent prendre dans les séances du Conseil. 1836.
- 34 Procès-verbaux de prestation de serment de conseillers. 1840-1864.
- 35 Procès-verbal prescrit par l'article 3 de la loi du 1er mai 1848 pour régler l'ordre de sortie des conseillers communaux. 1850.
- 36 11 octobre 1964.
- 37 11 octobre 1970.
- 38 Procès-verbaux de prestation de serment d'échevins. 1836-1872.
- 39 Copie conforme d'un extrait des minutes du Commissariat général du département des Forêts concernant la nomination de François Goosse aux fonctions de maire, en remplacement du sieur Flagontier, décédé. 1814.
- 40 Procès-verbaux de prestation de serment du bourgmestre. 1843-1848.
- 41 Expédition conforme d'un arrêté de la Députation permanente improuvant la dépense annuelle proposée par la délibération du Conseil communal d'octroyer un salaire de 15 francs au secrétaire communal pour la garde et la conservation des archives de la commune. 1841.
- 42 Personnel communal autre que le personnel enseignant.
- 43 Personnel communal enseignant et assimilé.
- 44 Procès-verbal de prestation de serment du secrétaire communal. 1839.
- 45 Procès-verbal d'adjudication au rabais et conditions ayant trait à la tenue et à la surveillance des barques appartenant à la commune. 1826.
- 46 Dossier relatif à l'exploitation de produits forestiers. 1826-1976.
- 47 Biens ruraux, 1930-1973.
- 48 Boues et engrais, 1831.
- 49 Droits de chasse et de pêche, 1860-1974.
- 50 Places de fauche, 1830-1831.
- 51 État de la situation de la commune, sous le rapport des dettes contractées par elle à titre de prestations militaires, effectuées pour son compte, rédigé en vertu de la circulaire du commissaire du district datée du 18 octobre 1826, relative aux biens de la commune aliénés à titre d'engagère. 1832.
- 52 Association intercommunale pour la valorisation de l'eau (A.I.V.E.), 1963-1964.
1.149 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 58