Inventaire des archives de la commune de Chantemelle, 1844-1977 (1978)
- 519 1896.
- 520 1897.
- 521 1898.
- 522 1899.
- 543 1894.
- 544 1895.
- 546 1897.
- 547 1898.
- 639 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal, plan et pièce afférente concernant la cession gratuite d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit " Au Routeux " destinée à la construction d'une chapelle. 1894.
- 640 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal autorisant le Bureau des marguilliers à accepter un leg. 1893.
- 641 1895.
- 20 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal concernant la fixation du salaire des bourgmestre, échevins et secrétaire communal. 1893.
- 35 Dossier relatif à des demandes de concession de terrains communaux. 1849-1935.
- 36 Plan de division des terrains communaux appartenant à la section de Chantemelle, commune de Vance, mis en location par forme de partage aux habitants de la susdite section. 1857.
- 37 1892-1949.
- 121 Tableau indicatif primitif des propriétaires et des propriétés foncières non bâties et bâties ainsi que de leur contenance, classement et évaluation cadastrale dans la section " D " dite de Chantemelle. 1844-1932.
- 122 Matrice cadastrale des propriétaires et des propriétés foncières non bâties et bâties. 1892-[début XXe siècle].
- 123 État des copropriétaires des propriétés possédées par indivis. 1893-1933.
- 124 Liste des propriétaires de chiens. 1893-1926.
- 125 1892-1893.
42 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 3