Inventaire des archives de la Commune de Malvoisin. Dépôt 2020 (1845-1980)
- 1 10 février 1898-8 janvier 1929.
- 9 Répertoires des actes de l'administration communale. 1871-1908.
- 20 Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal relatifs à la fixation des traitements du secrétaire et du receveur communaux. 1883, 1943, 1952.
- 26 Arrêtés relatifs à la décision du Conseil communal de nommer Jules Colaux receveur communal. 1883.
- 28 Actes relatifs au cautionnement fourni par Édouard Poncelet, nommé receveur communal. 1864.
- 31 Actes d'achat de pâtures et terrains. 1845, 1847.
- 32 Actes d'achat de bois. 1876, 1877.
- 33 Acte d'achat d'emprises pour le chemin de grande communication Malvoisin-Rienne. 11 mars 1864.
- 35 Pâtures et terrains. 1866, 1881, 1902, 1914, 1925.
- 36 Acte de vente d'un bois à la commune de Louette-Saint-Pierre. 24 janvier 1847.
- 37 Vente de biens en compensation de l'achat du château. 1885-1889.
- 38 Dossier relatif au partage des biens communaux et leur attribution à des habitants. 1849-1857.
- 39 Plan d'une parcelle de terrain demandée en concession à la commune par Jean Joseph Lelarche. 4 juin 1884.
- 40 Dossier relatif à la vente de coupes de bois. 1884-1912.
- 41 Copie conforme de l'acte de vente publique de biens mobiliers de la commune en compensation de l'achat du château. 15 décembre 1885.
- 42 Dossier relatif à la vente de portions de gazonnage. 1885-1921.
- 43 Dossier relatif à la location de portions. 1887-1920.
- 44 Dossier relatif à la vente de portions. 1899-1922.
- 45 Dossier relatif à un échange de terrains entre la commune et Isidore Baijot. 1888-1889.
- 46 Dossier relatif à la location du droit de tenderies. 1897-1964.
37 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 2