III_IX_Comptes des aides et subsides
- 15744 Volume contenant des comptes, rendus par Nicolas Nicolaï, d'une aide de 1,500,000 livres accordée par les états, le 22 décembre 1548, et payable en six ans.
- 15745 Volume contenant des comptes, rendus par Nicolas Nicolaï, d'une aide de 1,500,000 livres accordée par les états, le 22 décembre 1548, et payable en six ans.
- 15746 Volume contenant: 1. Compte, rendu par Nicolas Nicolaï, de l'aide de 400,000 livres, de 40 gros de Flandre la livre, accordée par les états, comme subvention de guerre, et payable à la mi-mai et à la Saint-Remi 1552; 2. Compte du subside ecclésiastique accordé à l'empereur par le pape, pour être levé en 1553 et 1554. 1552-1554.
- 15747 Volume contenant: 1 à 3. Trois comptes, rendus par Jacques Gramaye, conseiller, ex-receveur général des aides en Hollande, et receveur général des aides en Brabant, d'une aide de 1,500,000 livres accordée par les états, le 5 août 1555, et payable en six ans; 4. Compte, rendu par le même, de la somme de 310,000 livres, quote-part du pays de Brabant dans l'aide de 1,200,000 livres accordée par les états généraux, le 20 mai 1558, et payable en trois ans, pour l'entretien des gens de guerre à pied et à cheval. Milieu XVIe siècle.
- 15748 Volume contenant: 1. Compte, rendu par Jacques Gramaye, de la recette du centième denier sur tous les biens meubles et immeubles en Brabant, de la Noël 1569 à la Noël 1570; 2. Compte, rendu par le même, du recolement du centième denier sur tous les biens meubles et immeubles, de la Noël 1569 et années suivantes. 25 décembre 1569-ca. 1575.
- 15749 Volume contenant: 1 et 2. Deux comptes, rendus par Jacques Gramaye, de la somme de 542,000 livres, de 40 gros de Flandre la livre, quote-part du Brabant dans une aide annuelle de 2,000,000 de livres accordée par les états généraux, pour l'espace de deux ans (1571-1572); 3. Compte, rendu par le même, de la somme de 1,626,000 livres, montant de la quote-part du Brabant dans une aide de 6,000,000 de livres que les états généraux avaient accordée, le 22 décembre 1575, et payable en trois ans; 4. Compte, rendu par le même, de la somme de 800,000 livres d'Artois, quote-part du Brabant dans l'aide accordée par les états généraux le 22 décembre 1575, pour le rachat du second centième denier. [1571-1578].
- 15750 Volume contenant quatre comptes, rendus par Philippe Van Nuwenhove, de la quote-part de la ville et du quartier de Louvain: a. Dans les trois dernières années de l'aide de 250,000 ridders accordée en 1462, et mentionnée aux nos 15726, a, et 15727, a; b. Dans les 3e, 4e et 5e années de l'aide de 160,000 ridders mentionnée au n° 15727, c; c. Dans les 3e, 4e et 5e années de l'aide de 12,000 ridders accordée pour la duchesse de Bourgogne, et mentionnée au n° 15727, d; d. Dans les 5e, 6e, 7e et 8e années de l'aide de 1,000 ridders accordée par les deux états séculiers, en 1466, pour les dettes des nobles, et mentionnée au n° 15726, c; e. Dans l'aide de 78,000 couronnes, de 24 sols la couronne, payable en trois ans, de 1471 à 1475, et accordée par les états pour l'entretien des gens d'armes des ordonnances; f. Dans la somme de 600 florins du Rhin accordée par les états, pour indemniser Antoine, bâtard de Bourgogne, chevalier, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne, des dépenses qu'il avait faites, en 1471, comme capitaine général des piquiers et pionniers (pickeneers en pyonneers); g. Dans l'aide de 20,000 couronnes, de 25 sols la couronne, payable à la Noël 1472 et à la Chandeleur 1473, et accordée par les états, pour être déchargés de l'obligation de payer, pendant quatre mois, un corps de 5,000 hommes dont le duc avait demandé la levee; h. Dans la somme de 4,000 florins philippus ou ridders, de 25 sols le ridder, accordée par les états, en 1472, pour indemniser la duchesse de Bourgogne des pertes que lui avait fait essuyer l'incendie du château de Male, près de Bruges; i. Dans la lre année de l'aide de 500,000 couronnes accordée en janvier 1473, et mentionnée au n° 15728, 7 à 9. Dernière moitié XVe siècle.
- 15751 Volume contenant quinze comptes de la quote-part de la ville et du quartier de Louvain dans différentes aides accordées et taxes imposées par les états entre 1497 et 1514. 1497-1514.
- 15752 Volume contenant douze comptes de la quote-part de la ville et du quartier de Louvain dans différentes aides accordées et taxes imposées par les états entre 1515 et 1526. 1515-1526.
- 15753 Volume contenant quatre comptes de la quote-part de la ville et du quartier de Louvain: a. Dans l'aide accordée le 16 juin 1527, afin de rembourser les rentes à charge du pays de Brabant, vendues en 1525; b. Dans la somme votée le 27 février 1526, en faveur de Jacques de Voocht, pensionnaire de la ville d'Anvers, et d'Adolphe de Conflans, premier huissier de Brabant; c. Dans la somme due pour les vacations des commissaires chargés de faire le dénombrement des foyers, en 1526; d. Dans le remboursement de la somme de 96,000 livres, capital de 6,000 livres d'Artois de rente héréditaire, au denier seize, dont les états avaient voté la vente, par résolution du 29 mars 1528, afin d'en employer les deniers à l'entretien de 1,000 cavaliers et de 4,000 fantassins, pendant trois mois; e. Dans la taxe levée sur le pays de Brabant, pour l'entretien des gens de guerre sur les frontières du Brabant et de la Gueldre; f. Dans l'aide accordée le 12 octobre 1528, pour le payement de gens de guerre; g. Dans l'aide accordée le 25 mars 1529, afin de payer les dettes occasionnées par les guerres contre la France et la Gueldre; h. Dans la somme accordée par les deux états séculiers, le 12 avril 1529, afin de payer plusieurs personnes, pour différents services; i. Dans l'aide accordée le 16 juin 1529, afin de payer les deux compagnies des seigneurs de Buren et de Nassau; j. Dans l'aide accordée par les états, le 12 juin 1529, pour le voyage de Charles-Quint en Italie, pour son couronnement, son mariage et la naissance de son premier fils; k. Dans l'aide accordée le 13 avril 1530, afin de subvenir aux dépenses occasionnées par les guerres contre la France et la Gueldre; l. Dans l'aide accordée, le 15 octobre 1530, à Marguerite d'Autriche. 1525-1530.
- 15754 Compte, rendu par Guillaume du Fay, de la quote-part des villes et des quartiers de Louvain et de Bruxelles dans l'aide de 96,000 livres accordée par les états, le 29 mars 1528, à l'occasion de la guerre de Gueldre. 1528.
- 15755 Compte, rendu par Conrad de Keyser, de la quote-part du clergé de la ville et du quartier de Louvain dans le subside ecclésiastique accordé à Charles-Quint par bulle du pape Clément VII. [ca. 11 septembre 1532].
- 15756 Compte, rendu par Pierre Van Hamme, conseiller et receveur des domaines du quartier de Louvain, de la quote-part de la ville et du quartier de ce nom dans l'aide de 120,000 livres, de 40 gros de Flandre la livre, accordée par les états, le 8 juillet 1542, afin de payer les gens de guerre. [ca. 8 juillet 1542].
- 15757 Compte, rendu par Thiéri Havens, conseiller et receveur général du Brabant au quartier de Louvain, du vingtième denier perçu en 1571 et 1572, dans la ville et le quartier de ce nom. 1571-1572.
- 15758 Compte, rendu par Thiéri Havens, des aides, impôts, centième denier et capitations levés dans la ville et le quartier de Louvain, avec le consentement des états généraux et celui des états de Brabant. juin 1578-16 avril 1580.
- 15759 Volume contenant quatre comptes rendus, par Jean Van Olmen, receveur des domaines et des aides au quartier de Bruxelles, de la quote-part de cette ville et de son quartier: a. Dans les trois dernières années de l'aide de 250,000 ridders mentionnée aux nos 15726, a, et 15750, a; b. Dans les 3e, 4e et 5e années de l'aide de 160,000 ridders mentionnée aux nos 15727, c, et 15750, b; c. Dans les 3e, 4e, 5e, 6e, 7e et 8e années de l'aide de 12,000 ridders accordée à la duchesse de Bourgogne (V. nos 15727, d, et 15750, c); d. Dans l'aide de 78,000 couronnes payable en trois ans, de 1471 à 1473, et accordée pour l'entretien des gens d'armes des ordonnances (V. n° 15750, e); e. Dans les 5e, 6e, 7e et 8e années de l'aide de 1,000 livres accordée, en 1466, pour les dettes des nobles (V. nos 15726, c, et 15750, d); f. Dans la somme de 600 florins du Rhin accordée pour indemniser Antoine, bâtard de Bourgogne (V. n° 15750, f); g. Dans l'aide de 20,000 couronnes accordée par les états pour être déchargés de l'obligation de lever un corps de 5,000 hommes (V. n° 15750, g); h. Dans la somme de 4,000 ridders accordée, en 1472, pour indemniser la duchesse de Bourgogne de l'incendie du château de Mâle (V. n° 15750, h); i. Dans la lre année de l'aide de 500,000 couronnes accordée en janvier 1473, et mentionnée aux nos 15728, 7° à 9°, et 15750, i. Dernière moitié XVe siècle.
- 15760 Volume contenant quinze comptes de la quote-part de la ville de Bruxelles et de son quartier dans différentes aides accordées et taxes imposées par les états entre 1497 en 1514. Première moitié XVe siècle.
- 15761 Volume contenant onze comptes de la quote-part de la ville de Bruxelles et de son quartier dans différentes aides accordées et taxes imposées par les états entre 1515 et 1526. 1515-1526.
- 15762 Volume contenant: 1 à 4. Quatre comptes de la quote-part de la ville et du quartier de Bruxelles: a. Dans l'aide accordée le 16 juin 1527, pour rembourser les rentes à charge du Brabant, vendues en 1525 (V. n° 15753, a); b. Dans la somme votée le 27 février 1526, en faveur de J. de Voocht et d'A. de Conflans (V. n° 15753, b); c. Dans la somme due pour le dénombrement des foyers en 1526 (V. n° 15753, c); d. Dans le remboursement du capital d'une rente de 6,000 livres d'Artois vendue, en 1528, afin d'en employer les deniers à l'entretien de 1,000 cavaliers et de 4,000 fantassins, pendant trois mois (V. n° 15753, d); e. Dans la taxe levée pour l'entretien des gens de guerre qui gardaient les frontières (V. n° 15753, e); f. Dans l'aide accordée le 12 octobre 1528, pour le payement des gens de guerre (V. n° 15753, f); g. Dans l'aide accordée le 25 mars 1529, pour payer les dettes occasionnées par les guerres contre la France et la Gueldre (V. n° 15753, g); h. Dans la somme accordée le 12 avril 1529, afin de payer différents services et vacations de plusieurs conseillers de Brabant (V. n° 15753, h); i. Dans l'aide accordée le 12 juin 1529, pour le voyage de Charles-Quint en Italie, pour son couronnement, son mariage et la naissance de son premier fils (V. n° 15753, j); j. Dans l'aide accordée le 16 juin 1529, afin de payer les compagnies des seigneurs de Bueren et de Nassau (V. n° 15753, i); k. Dans l'aide accordée le 13 avril 1530, pour les dépenses faites dans les guerres contre la France et la Gueldre (V. n° 15753, k); l. Dans l'aide accordée le 15 octobre 1530, à Marguerite d'Autriche (V. n° 15753, l). 5. Compte de la quote-part du clergé dans le subside ecclésiastique accordé à Charles-Quint par bulle de Clément VII, datée du 11 septembre 1532 (V. n° 15755). 1527-1532.
- 15763 Compte, rendu par Philippe Vuesels, de la quote-part du quartier de Bruxelles dans l'aide de 120,000 livres accordée, le 8 juillet 1542, pour payer les gens de guerre (V. n° 15756). [ca. 1542].
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