Inventaire des archives de la commune d'Aisemont. Dépôt 2011 ((1806) 1854-1981 (1989))
- 45 Arrêté de la Députation permanente constatant la déchéance de Joseph Arthur Rodrique suite à son changement de domicile. 13 octobre 1933.
- 46 Dossier relatif à la déchéance de François Migeot suite à son changement de domicile. 1952.
- 47 Dossier relatif à la déchéance de Cornelis Impens suite à son changement de domicile. 1954.
- 48 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal admettant Raymond Feron à prêter le serment de conseiller communal. 17 mai 1960.
- 49 Dossier relatif à la nomination de Hector Villers. 1962.
- 50 Dossier relatif à l'allocation de jetons de présence. 1947-1975.
- 51 Dossier relatif au traitement des bourgmestre et échevins. 1947-1975.
- 52 Lettre au Ministre de l'intérieur et de la fonction publique relative à des sommes indûment payées à la caisse de répartition communale sur les traitements des bourgmestre et échevins. 1965.
- 53 Pièces relatives à des marques de sympathie, des condoléances, des remerciements. 1973-1976.
- 54 Dossier relatif à la démission d'Arthur Materne. 1924.
- 55 Lettre du gouverneur transmettant l'arrêté royal du 27 décembre 1932 nommant C. Delahaut comme bourgmestre. 28 janvier 1933.
- 56 Dossier relatif au bourgmestre François Modave. 1940.
- 57 Dossier relatif à la révocation de Benoît François. 1940-1942.
- 58 Dossier relatif à la nomination de Jules Colson. 1952-1953.
- 59 Dossier relatif à la démission et au décès de Jules Lenoir. 1975.
- 60 Dossier relatif au paiement d'une indemnité de vie chère. 1919, 1935.
- 61 Dossier relatif à la retraite des agents communaux. 1925-1945, 1956, 1970.
- 62 Pièces relatives à l'allocation d'une subvention temporaire et à des avances sur les nouveaux barèmes. 1945-1947, 1951.
- 63 Dossier relatif au pécule de vacances. 1947-1965.
- 64 Dossier relatif au barème du receveur. 1947-1958.
1.187 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 60