Inventaire des archives de la Paroisse de Noville-les-Bois. 1525-1992
- 99 Dossier relatif aux travaux de drainage de terrains appartenant à la Fabrique. 1879-1880.
- 100 Plan d'un échange de terres projeté entre les héritiers du marquis de Croix et la Fabrique à Franc-Waret. 7 mars 1887.
- 101 1888-1942.
- 102 1943-1945.
- 103 Dossier relatif au projet d'échange de terres entre la Fabrique, d'une part, Maximilien Lohisse et Édouard Ronvaux, d'autre part. 1888.
- 104 Acte notarié d'acquisition par licitation d'une parcelle de terrain à la requête des enfants Ronvaux-Mandiau au profit de la Fabrique. 5 septembre 1888.
- 105 Plan d'une propriété en vue de travaux. [XIXe siècle].
- 106 Note et enquête relatives aux droits des habitants sur les bois et aux droits et obligations de la Fabrique suite à une donation d'une maison. [Fin du XIXe siècle].
- 107 Contrats de bail du droit de chasse exclusif accordé au comte d'Andigné par la Fabrique sur les terrains dont elle est propriétaire. 1902, 1912.
- 108 Pièces relatives à un échange de terrains projeté entre la Fabrique et la marquise de Coulaincourt. 1909-1911.
- 109 Lettre reçue du Gouverneur de la province de Namur relative à des avis défavorables sur le projet de vente d'une parcelle à Désiré Goffin. 12 octobre 1921.
- 110 Dossier relatif à la remise en location de terrains appartenant à la Fabrique. 1954-1967, 1983-1992.
- 111 Dossier relatif à la location du droit de chasse sur les terrains de la Fabrique. 1975.
- 112 Dossier de permis de lotir demandé par la Fabrique pour une parcelle de terrain rue Salinas à Noville-les-Bois. 1979.
- 113 Plan de délimitations de propriétés foncières, rue Goffin, dressé par le géomètre Deheneffe en accord avec les propriétaires voisins dont la Fabrique. 14 avril 1984.
- 114 Dossier relatif au bail emphytéotique d'une parcelle de terrain rue de la Victoire à Noville-les-Bois. 1987.
- 115 Dossier relatif à la vente publique de terrains de la Fabrique. 1989-1991.
- 116 Dossier relatif à un projet de don d'un terrain à la Fabrique par Frans Dachelet. 1992.
- 117 Procès-verbaux de bornage de propriétés de la Fabrique, rue Salinas et rue de la Victoire. 1992.
- 118 Dossier de procédure opposant la Fabrique au comte de Croix relative à la perception de rentes dues à l'église. 1806-1820.
280 trouvés, 101 jusqu'à 120 montré, page 6 de 14