Inventaire des archives de la commune de Bellefontaine. Dépôt 2011, 1796-1976 (1983)
- Consulter le n° 73 du présent inventaire.
- 81 Avis de commodo et incommodo relatif à la vente publique de parcelles de terrains communaux, à la location de terrains communaux et au boisement de parcelles communales. 1825.
- 82 Pièces ayant trait à une enquête commodo et incommodo ouverte dans le cadre du projet d'achat, par l'administration communale, de terrains boisés sur le domaine de la Vieille Hage. 1949.
- 83 1804 (an XIII).
- 84 1810.
- 85 1811-1812.
- 86 1813.
- 87 1814.
- 88 1815.
- 89 1816.
- 90 1817.
- 91 1818.
- 92 1819.
- 93 1820.
- 94 1821.
- 95 1822.
- 96 1823.
- 97 1824.
- 98 1825.
- 99 1826.
2.467 trouvés, 81 jusqu'à 100 montré, page 5 de 124