Inventaire des archives de l'administration du département des Forêts, 1795-1815
- 293 /5 Culte. Protestation des habitants contre l'érection d'une succursale à Martué (an XI).
- 293 /6 Culte. Pensionnaire ecclésiastiques : Gringoire, Nicolas (1814).
- 293 /7 Police générale. Surveillance. Esprit public (an V-1815).
- 293 /8 Evènement de police (an XII).
- 293 /9 Conscription. Dossiers des miliciens y compris les réfractaires (an V-1813) (1).
- 293 /10 Formation des gardes d'honneur (1813).
- 293 /11 Réquisitions au profit des armées françaises (1795-1813).
- 293 /12 Domaines nationaux. Instance au sujet de la propriété du moulin et du four ci-devant banaux, avec titres depuis 1687 (an VIII-1813).
- 293 /13 Domaines nationaux. Instance contre Nicolas Thiry, de Florenville, caution de Joseph Jacob, adjudicataire d'un domaine provenant de l'ancien gouvernement (an VI).
- 293 /14 Domaines nationaux. Cotes nationales (an VI).
- 293 /15 Droit d'usage des habitants dans la forêt de Chiny (an III-1806).
- 293 /16 Revenus communaux (1810-1811).
- 293 /17 Dette communale (1807-1812).
- 293 /18 Loi du 20 mars 1813 : remise des propriétés communales à la Caisse d'amortissement. Opposition du maire (1813).
- 293 /19 Biens communaux. Exploitation, frais de garde, contribution foncière (an VI-1813).
- 293 /20 Police rurale. Gardes champêtres (1813).
- 293 /21 Contributions directes. Rôles de répartition (1811-1813).
- 293 /22 Contributions directes. Réclamations (an XI -1815).
- 293 /23 Contributions directes. Cotes irrécouvrables. Procès-verbaux de carence (1795-1815) (1).
- 293 /24 Contributions directes. Remises pour servir aux dépenses communales (ans VI-XII).
7.768 trouvés, 201 jusqu'à 220 montré, page 11 de 389