Archives de la Banque de Paris et des Pays-Bas (siège de Bruxelles), puis Banque de Paris et des Pays-Bas Belgique, puis Banque Paribas Belgique. 1874-2004
- 1520 Dossier concernant diverses agréations et autorisations délivrées par les ministères des Finances, des Communications, des Affaires économiques, de l'Agriculture, des Classes moyennes et par le Commissariat Général au Tourisme. 1961-1974.
- 1521 Dossier concernant la règlementation sur le débit des timbres fiscaux par les banques et les autorisations accordées par l'administration de l'Enregistrement et des Domaines à la Banque de Paris et des Pays-Bas Belgique. 1968.
- 1522 Contrat entre la Banque de Paris et des Pays-Bas Belgique et la Loterie Nationale concernant la vente des billets de loterie par les guichets de la banque. 1973.
- 1523 Convention de collaboration entre la Banque Paribas Belgique et Unifactors Belgium s.a. en matière de factoring, et avenant à la convention. 1993, 1997, 1999.
- 1524 Dossier concernant l'enregistrement de diverses marques de produits financiers auprès du Bureau Benelux des Marques par la Banque Paribas Belgique pour le compte de Cortal s.a. 1992-1994.
- 1525 Convention concernant les conditions de placement de trésorerie accordés à un Pool du secteur de la construction. 1995.
- 1526 Convention entre la Banque Paribas Belgique et Belfox s.c. concernant les opérations de la banque sur les produits dérivés (marché des futurs). 1995.
- 1527 Convention entre Interfinance s.a. et Paribas Belgique concernant l'accès aux cotations du Board of Trade of Chicago. 1996.
- 1528 Convention de coopération entre la Banque Paribas Belgique s.a. et Agriland s.a. 1996.
- 1529 Dossier concernant la convention entre la Banque de Paris et des Pays-Bas (Paris) et la Banque Paribas Belgique relative à la cession des activités de clearing et de conservation de titres (MDCC/ Multi-Direct Clearing Custody). 1997.
- 1530 Dossier concernant le dépôt par la Banque Artesia s.a. de la marque Reflex (produits d'assurance vie) : documents transmis par le Bureau Vander Haeghen s.a. 1998.
- 1531 Convention entre la Banque Paribas Belgique et Cardif Vie s.a. relative à la commercialisation des assurances vie de la marque Reflex. 1998.
- 1532 Convention concernant les apports d'affaires par Paribas (Paris) et la Banque Artesia s.a. 1998.
- 1533 Convention de coopération en matière d'asset management entre d'une part, la Banque Artesia s.a. et la Banque Bacob s.c. et, d'autre part, Cordius Asset Management n.v. 1998.
- 1534 Convention de coopération bancaire entre Artesia Bank n.v. et la F.K.B.K. (Federale Kas voor het Beroepskrediet) / C.N.C.P. (Caisse nationale de Crédit Professionnel). 1999.
- 1535 Dossier concernant les visites de la délégation belge des banques au gouverneur de la Banque Nationale : comptes rendus d'entretiens et circulaires. 1970-1973.
- 1536 Dossier concernant les contacts de la Banque Paribas Belgique avec l'A.B.B. à propos des travaux de celle-ci relatifs au nouveau règlement de la Commission Bancaire et Financière sur le montant des fonds propres des banques. 1988-1992.
- 1537 Circulaires de la Commission Bancaire concernant le respect des exigences en fonds propres et les modalités de leur calcul. 1991.
- 1538 Dossier concernant les contacts de la Banque Paribas Belgique avec l'A.B.B. à propos des travaux de celle-ci relatifs au nouveau règlement de la Commission Bancaire et Financière sur les opérations hors bilan, les " risques-pays ", la convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres (Comité de Bâle), les pratiques de contrôle des opérations bancaires. 1985, 1987-1988.
- 1539 Dossiers concernant les assemblées générales de l'A.B.B. : convocations et ordres du jour, discours du président et le cas échéant, procès-verbal de l'assemblée. 1971-1974.
2.386 trouvés, 2.301 jusqu'à 2.320 montré, page 116 de 120