Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 20 Liste des droits ordinaires des jurés. 17e siècle., 1601-1700
- 21 Droits, prérogatives et émoluments des jurés, 1776., 1776-1776
- 22 Formulaires de serment des différents membres du magistrat des fonctionnaires et des bourgeois, 17e et 18e siècles., 1601-1800
- 23 Décision du Conseil de Brabant que le bailli du Roman-Brabant à le droit de recevoir le serment des jurés, 13 septembre 1666., 1666-1666
- 24 Nominations des rentiers et jurés par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions, propositions. controverses (2), 1566-1662., 1566-1662
- 25 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1663-1699., 1663-1777
- 26 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1700-1749., 1663-1777
- 27 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1751-1777., 1663-1777
- 28 Nominations du magistrat, 1779 et 1782., 1779-1782
- 29 Élections et nominations des maîtres des métiers. 1653-1794., 1653-1794
- 30 Lettre d' Alexandre Farnèse prenant temporairement à son service le pensionnaire Jean Schorembroot. 31 mai 1587., 1587-1587
- 31 Dossier concernant la succession du pensionnaire M. Gilbert : 1° defense du Conseil de Brabant de nommér un nouveau pensionnaire ou un adjoint au pensionnaire malade, sans l'intervention des commissaires, 18 mars 1712 ; 2° remplacement de M. Gilbert décédé, par R. Sotteau, difficultés entre les échevins et maîtres des métiers d'une ,part, qui proposent de ne plus nommér de pensionnaire, et les jurés d'autre part, qui veulent en élire un ; le Conseil de Brabant ordonne de procéder à une nomination ; candidatures, 1724., 1712-1724
- 32 Dossier concernant la succession du pensionnaire Sotteau décédé : nomination de J.-B. Froment, 1732-1733., 1732-1733
- 33 Déclarations des jurés et échevins sur le rang des différents membres du magistrat, et surtout du pensionnaire, dans les cérémonies publiques, 1681-1750., 1681-1750
- 34 Receveur : gages et cautions. 1692-1766., 1692-1766
- 35 Clerc juré ou secrétaire : nominations, 1664-1740., 1664-1740
- 36 Personnel subalterne : nominations, gages, difficultés ; valets et messagers jurés, maîtres des ouvrages, porchers, mesureurs jurés des bois, mesureurs et facteurs, messagers, horlogers, changeur, huissier de la ville et du Conseil de Brabant, procureurs, sages-femmes, 1646-1785., 1646-1785
- 37 Procès du magistrat contre Jean-François de Villers, jaugeur juré de la ville, accuse de se servir de poids non conformes. (Le procès plaidé d'abord devant les échevins, fut évoqué au Conseil de Brabant), 1783-1786., 1783-1786
- 38 Actes de procédure avec rétroactes. exposés des droits et prérogatives des parties. copies de chartes, notes. etc., 17e et 18e siècles., 1601-1800
- 39 a Requêtes au Conseil de Brabant de : 1° l'abbesse Marguerite d'Escornaix : 2° ceux de la ville. au sujet de leurs droits et prérogatives, sans date, entre 1444 et 1462., 1444-1462
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