Inventaire des archives de l'administration d'arrondissement du Brabant
- 549 Déprédations commises par les troupes hollandaises, germinal an 3 messidor an 3.
- 550 Prisons, maisons d'arret, maisons de correction : organisation, réparations, personnel, frimaire an 3 - brumaire an 4.
- 551 Élargissements, demandes d'élargissements et tentatives d'évasions de détenus, frimaire an 3 - vendémiaire an 4.
- 552 Généralités, divers, germinal an 3 - brumaire an 4.
- 553 Tribunal criminel, ventôse an 3 brumaire an 4 (brumaire an 3 -).
- 554 Tribunal civil, vendémiaire an 4.
- 555 Tribunaux forestiers, floréal an 3 brumaire an 4.
- 556 Procédure et modalités de paiement des frais de justice criminelle, germinal an 3 fructidor an 3.
- 557 Conflits d'attributions entre deux juridictions, fructidor an 3.
- 558 Traitements des exécuteurs des hautes oeuvres, frimaire an 3 - brumaire an 4.
- 559 Correspondance adressée aux administrateurs De Broux, De Moor, Solvyns et à N. Wiart, employé au bureau de l'agent national, pluviôse an 3 - vendémiaire an 4.
- 560 Offre l'Administration d'Arrondissement du Brabant de sous-crire à "La Galerie historique" de J. Chateigner, brumaire an 4.
- 561 Rapport à la municipalité de Bruxelles sur la construction du canal d'Anvers à Herentals, brumaire an 4.
573 trouvés, 561 jusqu'à 573 montré, page 29 de 29