Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
- 201 (F. 36-117). Charles Antheunis, prêtre, licencié en droit, contre Jean-Baptiste Ergo, Jacques Visschers et Pierre Geeraerts: Premi!re instance: L'officialité d'Anvers (Antwerpen). Deuxième instance: L'abbé de Coudenberg. Paiement de travaux effectués, 1781-1789.
- 202 (F. 118-169). Marie-Barbe T..., assistée de son père, Nicolas T..., contre Ernest D., assisté de son père, Jean-Joseph D.: Première instance de l'officialité de Bruxelles. Deuxième instance de l'abbé de Grimberghen (Grimbergen). Séduction, 1793.
- 203 Vol. 98: Marie-Anne de Moor, veuve de Pierre de Fossez, contre Jeanne Verhoeven, en qualité d'héritière de Gaspar Verhoeven, curé de Merxem (Merksem). Première instance: L'officialité d'Anvers (Antwerpen). Deuxième instance: L'officialité de Bruxelles. TRoisième instance: L'archiprêtre d'Anvers. Action redhibitoire. - Interrogatoire d'un tiers sur faits et articles, 1785-1786.
- 204 (F. 1-38). Philippe de C., contre Catherine M.: Séduction. - Admission à preuve, 1760-1765.
- 205 (F. 39-104). Jeanne d'Amezage, veuve de Charles-Théodore Schotte, vicomte de Bergues-Saint-Winnox, contre sa fille Marie Schotte: Suppléance de consentement au mariage, 1763.
- 206 (F. 105-175). Jean-Baptiste L., contre Marie J.: Séduction. - Désertion d'appel, 1766-1768.
- 207 (F. 176-184). Anne-Maroe M., contre Jean-Baptiste de B.: Séduction, 1768-1769.
- 208 (F. 1-27). Jean Aerts, d'Opdorp, avocat du Conseil de Brabant et trésorier de la ville de Bruxelles contre Marie-Thérèse Speeckaert: Validité du mariage contracté entre Jean-Henri Aerts, fils de l'appelant, et l'intimée. - Exception d'incompétence, 1769.
- 209 (F. 28-53). François de N., contre Barbe de K.: Séduction, 1770.
- 210 (F. 54-111). Isabelle-Dorothée Frimau contre son époux, Adrien Verdonck: Séparation de corps, 1770-1771.
- 211 (F. 112-127). Corneille de Wyse, contre Jeanne-Marie Van Hamme: Françailles, 1773-1774.
- 212 Vol. 101: Françoise F., contre Jean-Léopold P.: Séduction; refus du pro Deo, 1773-1775.
- 213 (F. 1-130). Le chevalier Jean-Baptiste de Q., capitaine au régiment de l'Ordre Teutonique, contre François Ignace de S., capitaine-auditeur au mpeme régiment, en qualité de curateur de sa fille Marie-Françoise de S.: Défloration, 1765-1766.
- 214 (F. 131-511). Le chevalier Jean-Baptiste de Q., capitaine au régiment de l'Ordre Teutonique, contre François Ignace de S., capitaine-auditeur au mpeme régiment, en qualité de curateur de sa fille Marie-Françoise de S.: Correction de la sentence rendue par le juge a quo, en la cause précédente, 1770-1771.
- 215 (F. 1-54). Catherine de K., contre Maximilien P.: Première instance: L'officialité de Bruxelles. Deuxième instance: L'abbé de Coudenberg. Séduction, 1761-1764.
- 216 (F. 55-119). L'abbé de Saint-Bernard-sur-l'Escaut (Sint-Bernardusabdij Hemiksem) et le prévôt de l'abbaye d'Afflighem (Affligem), en qualité de décimateurs de la paroisse de Puers (Puurs), le curé, les fabriciens, les maîtres des pauvres et le sacristain de la même paroisse, contre le magistrat et les habitants d'Oppuers (Oppuurs): Première instance: L'officialité de Bruxelles. Deuxième instance: L'abbé de Coudenberg. Erection d'une chapelle succursale à Oppuers, 1770-1771.
- 217 (F. 120-212). La comtesse Marie de Robiano, contre son époux, le baron François-Joseph de Heems, capitaine au régiment d'infanterie du duc Charles de Lorraine: Première instance: Le consistoire militaire des Pays-Bas autrichiens. Deuxième instance: L'abbé de Coudenberg. Séparation de corps; résidence de la femme pendant l'instance, 1774.
- 218 (F. 213-248). G. Windelincx, chanoine de Tirlemont (Tienen), contre P.-J. Staes, chanoine du même chapitre: Première instance: Le chapitre de Tirlemont. Deuxième instance: L'abbé de Coudenberg. Injures. - Evocation, 1774.
- 219 (F. 1-36). Procès en quatrièmle instance, 1767.
- 220 (F. 37-145). Reprise de l'affaire devant le juge de troisième instance, 1769.
220 trouvés, 201 jusqu'à 220 montré, page 11 de 11