Inventaire des archives communales de Ville-Pommeroeul et de Pommeroeul / Maurice-A. Arnould et Daniel Van Overstraeten.
- 1136 Correspondance et circulaires reçues des autorités ministérielles, provinciales et de l'arrondissement, 1910 - 1941., 1910-1941
- 1137 Correspondance avec l'Union des villes et communes belges, 1914 - 1943., 1914-1943
- 1138 Correspondance avec le commandant d'étape à Péruwelz, 1918., 1918-1918
- 1139 Correspondance reçue de l'agent consulaire de France à Tournai, 1936 - 1939., 1936-1939
- 1140 Statistique générale concernant la commune, 1821 - 1866., 1821-1866
- 1141 Procès-verbal de délimitation du territoire communal, avec croquis, 15 juillet 1827., 1827-1827
- 1142 Nomination du notaire Gustave Vienne à Ville-Pommeroeul, transfert de sonnotariat à Pommeroeul et dépôt de sa signature et de son paraphe, 1844., 1844-1844
- 1143 Rentes, 1722 - 1910., 1722-1910
- 1144 Biens communaux. Aliénations, 1813 - 1918., 1831-1918
- 1145 Biens communaux. Acquisitions, 1833 - 1867., 1833-1867
- 1146 Biens communaux. Locations. Approbations par la Députation permanente, 1862 - 1888., 1862-1888
- 1147 Biens communaux. Locations. Baux, 1816 - 1912., 1816-1912
- 1148 Biens communaux. Conversion de prairies en terres labourables, 1859., 1859-1859
- 1149 Biens communaux. Correspondance et actes divers (avec plans), 1815 - 1912., 1815-1912
- 1150 Biens communaux. Biens indivis avecVille-Pommeroeul. Locations, 1803 - 1819., 1803-1819
- 1151 Biens communaux. Biens indivis avecVille-Pommeroeul. Partage, 1855 - 1856., 1855-1856
- 1152 Biens communaux. Adjudication du droit de chasse sur les propriétés communales et sur celles du Bureau de Bienfaisance, 1856 - 1910., 1856-1910
- 1153 Biens communaux. Plans, 2ème moitié du XIXe s., 1850-1900
- 1153 /BIS Bordereau de créance, 1813 - 1844., 1813-1844
- 1154 Comptes de la massarderie, 1554 - 1555., 1554-1555
1.334 trouvés, 81 jusqu'à 100 montré, page 5 de 67