Inventaire des archives de la Commune de Patignies. Dépôt 2020 (1856-1981)
- 41 Dossier relatif à la révision d'aménagement des bois. 1951-1954.
- 42 Pièces relatives à l'autorisation donnée à monsieur Crochelet de placer une clôture à la limite des chasses communales. Avril 1965.
- 43 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal autorisant Alfred Dumont, locataire de la chasse communale, à établir et élargir une ligne de tir. 23 janvier 1966.
- 44 Avis favorable de la Députation permanente à l'approbation royale du changement de mode de jouissance d'un terrain boisé au lieu-dit Vieux Fourneau en vue de la création d'un dépôt d'immondices. 19 juin 1969.
- 45 Dossier relatif aux coupes de bois et aux ventes de produits forestiers. 1910-1932.
- 46 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal et rôles d'affouage. 1950-1951.
- 47 Budget des besoins et des ressources du service ordinaire des écoles primaires, appendice au budget communal. 3 août 1917.
- 48 1926, 1954-1958, 1960-1961.
- 49 1967-1968, 1974-1976.
- 50 Modifications budgétaires. 1964, 1968, 1974-1976.
- 51 1953.
- 52 1954.
- 53 1955.
- 54 1956.
- 55 1957.
- 56 1958.
- 57 1959.
- 58 1967.
- 59 1968.
- 60 1974.
186 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 10