Inventaire des archives de la Commune de Stave. Dépôt 2015
- 155 Prélèvement d'argent sur une rubrique pour subvenir à une autre. Crédits spéciaux. Délibérations communales et notes. 1885-1924.
- 156 Vérification caisse communale. 1864-1920.
- 157 Situation comptable de Cornelle et de Stave. 1870, 1875.
- 158 Situation comptable de Cornelle. 1850.
- 159 Correspondance. 1882-1919.
- 160 Timbres sur les comptes, mémoires, états, mandats et quittance. 1843.
- 161 Gages du géomètre et expert. 1855, 1858, 1868, 1876, 1880.
- 162 Achat de terrains, mandats de paiement et frais d'enquête. 1877-1900.
- 163 Intérêts résultant du retard apporté dans le règlement d'achat de terrains, mandats de paiement et pièces justificatives. 1869-1907.
- 164 Frais occasionnés par la location de biens communaux, mandats de paiement et pièces justificatives. 1916-1920.
- 165 Location d'une maison. 1847.
- 166 Location de terrains. 1878-1879.
- 167 Compensation d'un essart de Cornelle, mandat de paiement. 1860.
- 168 Comptes de divers particuliers, notes et registre. 1866-1919.
- 169 Traitement de l'indicateur-expert. Mandats de paiement. 1855-1920.
- 170 Dégrèvement d'imposition communale. Mandats de paiement et pièces justificatives. 1904.
- 171 Remboursement de taxes perçues indûment. Mandats de paiement et pièces justificatives. 1900-1913.
- 172 Achat de deux poteaux de barrière de payage sur la route. Reçu. 1854.
- 173 Divers. Reçu. 1912
- 174 Traitement de l'employé de l'état civil. Mandats de paiement et pièces justificatives. 1878-1821.
1.371 trouvés, 181 jusqu'à 200 montré, page 10 de 69