Inventaire des archives de la Commune de Spontin (1889-1977)
- 28 Instructions et correspondance concernant la nomination et la prestation de serment du bourgmestre. 1919-1965.
- 29 Dossier concernant la démission du bourgmestre Edmont Bellot. 1929.
- 30 Dossier concernant les traitements du bourgmestre de Spontin, le Baron Léon de Pierpont. 1941-1945.
- 31 Dossier concernant la démission du deuxième échevin Joseph Rufy. 1944.
- 32 Lettre de Fernand Rufy, deuxième échevin et conseiller communal, concernant sa démission de ses fonctions. 1965.
- 33 Dossier concernant le classement des archives communales. 1954-1956.
- 34 Correspondance relative à la conservation des archives. 1957.
- 35 Dossier relatif au service médical du travail. 1931-1976.
- 36 Dossier relatif au statut pécuniaire du personnel communal. 1918-1974.
- 37 Dossier relatif au statut des combattants, mutilés et démobilisés employés dans l'administration communale. 1919-1920.
- 38 Statistiques du personnel communal. 1934-1966.
- 39 Dossier relatif aux traitements et pensions des receveurs communaux régionaux. 1948-1959.
- 40 Dossier relatif aux traitements, pensions et indemnités accordées aux secrétaires communaux. 1898-1942.
- 41 Dossiers relatif au secrétaire communal édouard Famerée. 1915-1975.
- 42 Dossier relatif aux traitements, pensions et indemnités accordées aux receveurs communaux. 1920-1941.
- 43 Dossier relatif aux receveurs communaux Georges Lambert et François Hayot. 1916-1946.
- 44 Pièces concernant l'octroi d'indemnités de résidence et d'habillement aux membres du conseil communal. 1943-1946.
- 45 Dossier concernant le régime disciplinaire du personnel communal au cours de l'occupation. 1944-1945.
- 46 Dossier de recrutements et de nominations des garde-champêtres. 1898-1962.
- 47 Circulaire concernant le traitement des gardes-champêtres. 1919.
406 trouvés, 221 jusqu'à 240 montré, page 12 de 21