Inventaire des archives de la famille de Roisin (XIIIe-XIXe s.), 102 p. / A. Scufflaire
- 481 Pièces de procès. 1475-1645.
- 482 Procès entre le bailli Pierre Oosterlinc et les échevins, liquidé par les conseillers de Flandre. 1512-1513.
- 483 Droits seigneuriaux. 1553-1635.
- 484 Levée des Xe et XXe derniers. 1558-1572.
- 485 Désignation de Jean Trap comme bailli par Daniel de Herzelles, tuteur d'Adrien de Gand et Vilain. 15 11.
- 486 Désignation de Pierre Oosterlinc comme bailli par Adrien de Gand et Vilain. 1514.
- 487 Nomination de Roland van der Haighem comme " dijkgraaf " par Guillaume de Gand et Vilain. 1630.
- 488 Collation de la paroisse de Saint-Jean-Steen à Nicolas Duedele, prêtre, par François-Philippe de Gand et Vilain. 1647.
- 489 Requêtes présentées au baron de Saint-Jean-Steen par le magistrat et les habitants au sujet de l'occupation militaire, d'impôts et autres. 1622-1635.
- 490 Schoudee. Seigneurie. Cession des seigneuries de Schoudee et Ouderdingen, Creecke, Broeke, Steenvliet et Nijenlande par Jean de Silly, chambellan de l'Empereur, à son neveu Adam d'Esne. 1531-1532.
- 491 Extraits du cartulaire D. reposant dans les archives du chapitre de la cathédrale de Tournai, concernant la chancellerie et ses droits. 1218-1251. Copie authentifiée, s.d.
- 492 Maximilien, roi des Romains et son fils Philippe exemptent Maître Philippe van Meerbeke des impôts dûs aux autorités des villes de Louvain et Bruxelles, du Franc de Tervuren et de la ville et bailliage de Tirlemont. 12 octobre 1488. Orig.
- 493 Jean Cotrel, seigneur d'Ere et d'Esplechin, et sa femme Catherine Fervesty font don en 1493 à leur fils aîné Jacques Cotrel, tous demeurant à Tournai, de la seigneurie de Touhars située vers Cappelle. Vidimus délivré par Philippe d'Halewijn, garde du sceau du bailliage de Tournai-Tournaisis. 12 avril 1541.
- 494 Les échevins de la ville de Douai donnent acte à Philippe Lallart, vice-curé de l'église Notre-Dame, de ses déclarations au sujet du testament de feue Géraldine Vairier, femme de Gilles Daniel, suite à des contestations intervenues entre lui et les héritiers Vairier. 30 août 1552. Orig.
- 495 Constitution d'une rente en remboursement de dette par la veuve d'Etienne Angelin, demeurant à Selles, en faveur d'Adrien Guillebert, brasseur au même lieu, 6 février 1585. Note d'enregistrement, 1587, et de rachat. 1602. Orig.
- 496 Confirmation par Pierre de Hornut, conseiller civil du roi au bailliage de Tournai-Tournaisis, de la vente d'une rente par Jehan le Cocq, marchand de draps de soie à Tournai, à Jehan de Gavrey, avocat fiscal du dit bailliage. 15 mai 1574. Orig.
496 trouvés, 481 jusqu'à 496 montré, page 25 de 25