Inventaire des archives de la commune de Sensenruth / Roger Petit - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 44-50
- 12 Acquisition par la commune des "Virées" dites "Les Quartiers" des les sections de Sensenruth et de Curfooz, 1826-1828., 1826-1828
- 13 Concessions de terres incultes en application de le loi du 25 mars 1847 sur les défrichements. Plans parcellaires et procès-verbaux d'expertises, 1847-1856., 1847-1856
- 14 Achat d'un terrain à la commune de Curfooz pour y établir un cimetière, 1861., 1861-1861
- 15 Ventes publiques des coupes de bois, genêts et écorces, 1828-1906., 1828-1906
- 16 Répertoire des adjudicatuions communales des ventes de bois et d'écorces, des locations de pêches, tenderies et ferme des boues, 1830-1846., 1830-1846
- 17 Etats des charges et frais inhérents aux biens et bois, 1820, 1835-1836., 1820-1836
- 18 Actes de contrainte administrative contre des habitants qui ne participent pas aux charges communes inhérentes aux biens et bois, 1821-1822., 1821-1822
- 19 Tailles déclarées défensables pour la pâture, 1831., 1831-1831
- 20 Adjudication du droit de chasse, 1842., 1842-1842
- 21 Listes des affouagers, 1869-1898., 1869-1898
- 22 /A rôle d'inscription à la garde civique, 1848-1864;., 1848-1864
- 22 /B listes des commerçants patentables, 1862;., 1862-1862
- 22 /C liste des électeurs du conseil communal et des chambres législatives, 1857-1861., 1857-1861
- 23 /A Contributions foncière, 1827., 1827-1827
- 23 /B Réparatition sur base de la matrice cadastrale, d'une imposition de 200 florins pour subvenir aux dépenses administratives ordinaires de la commune, 1828-1830., 1828-1830
- 23 /C Taxes sur les bestiaux, 1824-1830., 1824-1830
- 23 /D Accise sur la mouture, perçue par voie d'amodiation, 1828., 1828-1828
- 23 /E Impositions pour les travaux aux chemins vicinaux, 1848-1853, 1887-1909., 1848-1909
- 23 /F Etat des sommes perçues par la commune sur le produit des contributions directes, douanes et accises, 1877-1886., 1877-1886
- 23 /G Double des rôles de la contribution foncière, personnelle et du droit de patente, 1902., 1902-1902
205 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 11