Administration du Grand-Duché de Luxembourg (1814 - 1830). Octrois en concession et police des usines et ateliers établis sur les cours d'eau / Marcel Bourguignon
- 41 Projet d'établissement d'un second moulin sur le ruisseau des Allènes, au lieu-dit " Pré Anselme ", par Jean-Charles Clarinval, meunier de la Géripont. 1819-1821., 1819-1821
- 42 Erection d'une foulerie, d'un moulin à tan et d'une huilerie sur le cours de la Sempis par Gilles et Gérard Gofflot, négociants à Neufchâteau, en vertu d'une autorisation du 19 décembre 1823 1822-1824., 1822-1824
- 43 Déplacement d'un des tournants de son moulin à farine du ruisseau des Allènes, sous Noirefontaine, par Marguerite Simonis, veuve de Nemery Merny, résidant à la Cornette, en un lieu-dit " pré de la Digdac ", sur le ruisseau de la Géripont, en vertu d'une autorisation du 28 décembre 1826. 1825-1826., 1825-1826
- 44 Transformation de la tannerie de Francois Seeliger aîné, située au Fond de Vedeur, en un moulin à farine et apposition des autorités locales à ce projet. 1813-1821., 1813-1821
- 45 Établissement de fours à chaux à : Bellevue, par Francois-Servais Collin (1826-1827) ;., 1826-1827
- 46 Établissement de fours à chaux à : Grandchamps, par Jacquemin Ketelbuter de La Roche (1827) ;., 1827-1827
- 47 Établissement de fours à chaux à : Beaulieu, par Pierre-Joseph Collette et consorts (1828) ;., 1828-1828
- 48 Établissement de fours à chaux à : Cens, par Henry-Joseph Guissard (1829) ;., 1829-1829
- 49 Établissement de fours à chaux à : Cens, par Fabry de Llongrée résident à Seny (1829).
- 50 Établissement d'un four à chaux près du deuxième haut-fourneau de l'usine de Montauban-sous-Buzenol appartenant à Jean-Michel Orban maîtres de forges à Liège. 1826-1827., 1826-1827
- 51 Projet d'établissement d'une platinerie à Lacman, mairie de Saint-léger et d'une fonderie et d'une platinerie à Hamawé, mairie d'Ethe, présenté pat Marie-Louis-Hyancinthe, comte de Briey et de la Claireau. 1819-1820., 1819-1820
- 52 Contestation entre Pierre-Joseph Liby, propriétaire du moulin de Belmont et Jacques André Rouyer, propriétaire des usines de Pierrard, au sujet des changements apportés par ce dernier à son réservoir et à ses emplacements. 1828-1829., 1828-1829
- 53 Construction d'un petit moulin à farine à un seul tournant sur le ruisseau " Le pont le Prêtre ", au lieu-dit " La Roche Houdray " par Gérard Noiret, meunier à Offagne. 1819-1822., 1819-1822
- 54 Opposition formée contre la tannerie du sieur Nicolas Basse. 1825., 1825-1825
- 55 Maintien d'un moulin à farine et d'une scierie érigés sans octroi par Laurent Willème, de Nollevaux, sur le ruisseau " le Pont le Prêtre " et autorisation du 6 décembre 1824 1810-1825., 1810-1825
- 56 Reconstruction du moulin de Géripont, lieu-dit Halmache, par Louis Willème, de Plainevaux. 1828., 1828-1828
- 57 Construction d'un moulin à farine au lieu d'une huilerie sur le ruisseau de la Fontaine par Pierre-Joseph Welter. 1818-1820., 1818-1820
- 58 Rétablissement d'une huilerie dans sa scierie de Willière par Jean-Baptiste Gustin, scieur et distillateur. 1824-1828., 1824-1828
- 59 Erection d'une huilerie par Pierre-Joseph Henriquet-Welter sur le ruisseau de la Fontaine par autorisation du 18 décembre 1828 et adjonction d'un moulin à farine et à écorce par octroi du 23 septembre 1829 1828-1829., 1828-1829
- 60 Four à chaux établi par Jean Chenot (1829), par Christian Ouche, régisseur du fourneau de La Hailleule, au moulin de Chameleux (1829-1830) par Isidore Poncelet, notaire (1830).
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