Administration du Grand-Duché de Luxembourg (1814 - 1830). Octrois en concession et police des usines et ateliers établis sur les cours d'eau / Marcel Bourguignon
- 161 Établissement de fours à chaux : par Jean-Louis Troquet, de Soy (1827),.
- 162 Établissement de fours à chaux : par Joseph Poncelet, de Soy (1829);.
- 163 Établissement de fours à chaux : par Jean-Francois Piérard et consorts, de Fisenne (1829);.
- 164 Établissement de fours à chaux : par Henri-Joseph Demoitié, d'Oppagne (1829);.
- 165 Établissement de fours à chaux : par Jean-Francois Truc, de Fisenne (1829).
- 166 Établissement d'une brasserie par les sieurs Burnet et Caprasse, bourgmestres de Houffalize et de Mont 1828., 1828-1828
- 167 Magasin de poudre à mine érigé à Buret par la société du Luxembourg à l'intention des travaux du canal de l'Ourthe à la Moselle. 1828-1829., 1828-1829
- 168 Établissement d'un four à chaux par Jean-Joseph Henry, assesseur de la commune 1829., 1829-1829
- 169 Construction d'un moulin et d'une huilerie par Jacques-Joseph Calay au lieu-dit Derrière le Mouty, sous Magery, en vertu d'un arrêté royal du 8 février 1821, maintien des installations établies illicitement autorisé au profit du même par autre arrêté royal du 14 août 1829. 1820-1829., 1820-1829
- 170 Établissement d'un four à chaux par Bertrand Delforge 1829., 1829-1829
- 171 Établissement d'un four à briques, tuiles et poteries de terre par Jean-Louis Rongvaux au village de Breuvanne 1828-1829., 1828-1829
- 172 Établissement d'un moulin et d'une huilerie à Udange par Jean Bartholomé, fermier à Gras, mairie de Steinfort, en vertu d'une concession du 6 octobre 1824. 1816-1826., 1816-1826
- 173 Maintien d'un moulin construit sans autorisation par le sieur Didier Allard et ayant appartenu par la suite à la veuve Noël Glavet. An XIII-1830., 1804-1830
- 174 Établissement d'une scierie sur la Lesse par le sieur Gérard Gofflot, négociant à Neufchâteau, en remplacement d'un ancien moulin à écorces. 1824-1828., 1824-1828
- 175 Demande du sieur Pierre-Joseph Rogier, régisseur des usines de Rabais dites Pierrard, aux fins d'obtenir l'autorisation d'ajouter à son moulin à farine, une foulerie à deux pilons et une huilerie à deux cylindres. 1825-1828., 1825-1828
- 176 Moulin de Villers Tortru : Conservation d'un moulin érigé sans autorisation par Jean-Nicolas Aly et appartenant par achat à Elisabeth Schroeder, veuve d'Etienne Schumers, d'Elvange. Contestations au sujet du régime des eaux avec les riverains et arrêté de maintenue du 13 octobre 1829. 1801-1829., 1801-1829
- 177 Moulin de Villers Tortru : Emprise sur le cours de la Semois par les héritiers de Henri-Théodore Lacroix, rentier à Arlon. 1824-1827., 1824-1827
- 178 Établissement d'un moulin à Ville-du-bois par Jean-Maurice Lebecque en vertu d'une autorisation du 9 juillet 1821. 1820-1821., 1820-1821
- 179 Projet d'érection d'un moulin à tan sur le territoire de Lierneux par Michel André, de Salmchâteau 1822-1824., 1822-1824
- 180 Transformation du moulin à tan de Beaufays en un moulin à farine par Mathieu Beaupain de Cierreux 1821-1827., 1821-1827
196 trouvés, 161 jusqu'à 180 montré, page 9 de 10