Inventaire des archives de la Justice de paix de Fauvillers / - in : Inventaire des archives des Justices de paix des arrondissements d'Arlon et de Neufchâteau (sauf le canton de
- 1 Essentiellement des circulaires. 1819-1829, 1832-1839., 1819-1839
- 2 Essentiellement des circulaires. 1840-1864, 1889-1891., 1840-1891
- 3 Essentiellement des circulaires. 1925-1935., 1925-1935
- 4 Statistiques judiciaires en matière civile. 1868/1869, 1876/1877-1878/1879, 1880/1881-1893/1894, 1895/1896, 1897/1898, 1900/1901, 1902/1903-1912/1913 (1)., 1868-1913
- 5 Registres des pointes ou " registres des audiences ". 1845-1856., 1845-1856
- 6 Procès-verbaux de récolement des minutes. 1855-1911 (1)., 1855-1911
- 7 Procès-verbal contenant l'inventaire des archives saisies dans la maison qu'occupait Jean Mathieu Demoulin, ancien greffier démis de ses fonctions le 20 août 1838 (avec quelques pièces). 12-13 septembre 1838. Cet inventaire répertorie notamment (sous les numéros 11 à 57) les minutes d'actes et de jugements civils comprises entre le 3 février 1836 et le 1er août 1838 (cf. ci-dessous, n° 41)., 1836-1838
- 8 1890-1924., 1890-1924
- 9 1940-1968., 1940-1968
- 10 1969-1970., 1969-1970
- 11 Registre des affaires sur comparution volontaire. 11 juin 1864 - 25 juillet 1910., 1864-1910
- 12 Registre des affaires sur citation. 11 janvier 1873 - 25 juillet 1910., 1873-1910
- 13 1852-1866, août 1868 - 1870. Feuilles volantes intitulées "feuilles d'audience" ou "avertissements"., 1852-1870
- 14 1897-1908., 1897-1908
- 15 21 avril 1921 - 26 août 1926., 1921-1926
- 16 "Dossiers" de procédure. 1947-1950. Dossiers classés par numéro de rôle général (127 à 217)., 1947-1950
- 17 1808 (n° 467-555)., 1808-1808
- 18 5 mars - 25 septembre 1816 (n° 1132-1174). Actes et jugements soumis à l'enregistrement sur minutes; voir aussi ci-dessous., 1816-1816
- 19 10 janvier - 13 novembre 1816 (sans n°). Actes et jugements non soumis à l'enregistrement sur minutes., 1816-1816
295 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 15