Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Luxembourg (501-1000), 1542-1792
- 589 Première partie.
- 590 Seconde partie.
- 591 Paul de Trembloy, capitaine (appelant devant le Conseil de Luxembourg [intimé]) c. Jehan de Chesnes, sergent d'office à Ivoix (intimé devant le Conseil de Luxembourg [appelant]). Contrat de vente. 1613.
- 592 Thirion Poncelet Rossart dit Le Reu(s)tre (suppliant devant le Conseil de Luxembourg) c. Nicolas du Chasnoy, écuyer, seigneur de Vance et d'Arville (ajourné devant le Conseil de Luxembourg). Héritage. 1613.
- 593 Gerard baron de Schwartzenbergh, seigneur de Fischbach (appelant) c. Thiery vander Eck (aussi : d'Eck) (intimé). Possession d'un fief à Strassen. 1613.
- 594 Henry Jadot, habitant d'On (appelant devant le Conseil de Luxembourg) c. Henry Gevalle (intimé devant le Conseil de Luxembourg). Payement de rentes selon un accord entre parties. 1613.
- 595 Michiel de Wulverdange (aussi : Wilverdingen), mayeur de Houffalize (suppliant / impétrant de lettres de provision devant le Conseil de Luxembourg) c. Le baron de Heer, ensemble avec Jehan Thieskin (aussi : Thisquin), lieutenant-prévôt de Houffalize, et Piet de Bihen (rescribents devant le Conseil de Luxembourg). Exercice de l'état de mayeur de Houffalize. 1613.
- 596 Philippe comte de La Marck, baron de Lumay et Seraing, voué héréditaire du marquisat de Franchimont, père et tuteur des enfants qu'il a eus avec Catherine de Manderscheyd, fille (décédée) de Thiery comte de Manderscheyd Virnebourg etc. (demandeur en convention et défendeur en reconvention) c. Christophe Louis comte de Lewenstein Werthem et Rochefort, seigneur de Scharpffeneck etc., mari et bail de Elisabeth comtesse de Manderscheyd, ensemble avec Thiery comte de Manderscheyd, seigneur de Keill, mari et bail de Anne Amelia comtesse de Manderscheyd (décédée), ainsi que les (autres) héritiers de Joachim comte de Manderscheyd Blankenheim Roussy et Virnebourg (défendeurs en convention et demandeurs en reconvention). Héritages (du frère et du père de Joachim comte de Manderscheyd). 1613.
- 597 Nicolas Steil, commandeur de l'Ordre teutonique à Luxembourg (suppliant devant le Conseil de Luxembourg [intimé]) c. Bernard de Metzenhausen, seigneur de Linster et Waldeck, et N. Beilstein (ajournés devant le Conseil de Luxembourg [appelant]). Cense. 1613.
- 598 Henry Sterpenich, curé de Koerich, et Godefroy de Hoengen dit Wassembourgh, seigneur de Messancy (suppliants devant le Conseil de Luxembourg) c. Le seigneur de Raville (rescribent devant le Conseil de Luxembourg). Participation aux frais de la réparation de l'église paroissiale de Guerlange. 1613.
- 599 Louis de Nassau, écuyer, seigneur en partie de Koerich (appelant) c. Marie de Lieffelt, veuve de Jean de Cobreville (intimée). Propriété d'un moulin. 1613-1614.
- 600 Matthieu de B(e)auclain, écuyer, seigneur de Thonne-les-Prés et de Naomé en partie (appelant) c. Paul de Breidscheidt, mayeur héréditaire de Bastogne, seigneur de Naomé en partie (intimé). Possession de la seigneurie de Naomé (Retraite lignagère). 1613-1615.
- 601 Guillaume de Croy, valet de chambre du roi de France (appelant) c. Jean Rose et Nicolas Musnier (intimés). Somme d'argent / Contrat de ferme. 1614.
- 602 Les héritiers de Maximilien comte d'Oostfrise, chevalier de l'Ordre de la Toison d'Or, seigneur de Durbuy (impétrants) c. Le procureur-général du Grand Conseil (ajourné et défendeur). Rente. 1614-1618.
- 603 Anne de la Haye, veuve de Gilles de la Hamaide (appelante) c. Maurice du Sart (intimé). Possession de bois. 1614-1615.
- 604 Henry de Brialmont, seigneur d'Enneilles, échevin de la haute cour de Durbuy (suppliant et demandeur devant la haute cour de Durbuy) c. La veuve et les héritiers de Anthoine du Chesne, mayeur de Durbuy (ajournés et défendeurs devant la haute cour de Durbuy). Cense. Après 1614.
- 605 Salomon de Habaru (appelant) c. Jehan de Montplainchamps (intimé). Passage par un terrain de l'appelant. 1615.
- 606 Jehan de Herleuval (aussi : Harleval, Harlevaulx, Herlenvaulx), seigneur de Flomont (appelant) c. Jean Rompied, mayeur de Noirmont, Jean Bouillet et Henry Gilloteau de Wibrin (intimés). Dîme. 1615.
- 607 Guillaume de (La) Vaulx, écuyer, seigneur de Froidcourt (suppliant, impétrant, demandeur) c. Charles Ernest de Lynden, gouverneur de Stavelot et Franchimont (ajourné, défendeur). Seigneurie de Froidcourt. 1615- 1635.
- 608 Guillaume Arthus, bourgeois de Herbeumont (suppliant devant le Conseil de Luxembourg) c. Nicolas de La Mouilly et Guillaume Wypart, facteur du comte de Rochefort (ajournés devant le Conseil de Luxembourg). Vente de bois / Abus de pouvoir. 1617.
500 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 25