Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1458 /8 /29 1620 : propositions à faire à l'archiduc Albert sur les affaires de l'Empire, de la part de don Pietro de Campo Marino, envoyé par le duc de Neubourg (italien),.
- 1458 /8 /30 s.d. 1621-1632 :lettres de la marquise de Charela à Olivares (copie, espagnol),.
- 1458 /8 /31 Leeuwaarden 10 juillet 1622 : résolution des États d'Oostergo Westergo et Seven Wolden en matière religieuse (néerlandais, copie),.
- 1458 /9 Carton coté anciennement n° 206. Originaux et copies. Beaucoup de lettres sont en espagnol. Le n ° 1 est un fragment de cahier de 23 folios de lettres adressées à Marguerite de Parme .
- 1459 /1 Listes de frais de voyage des députés pour l'exécution du traité de partage du pays d'Outre-Meuse, 1658 à 1664.
- 1459 /2 Documents que les commissaires députés par le roi d'Espagne au sujet de l'exécution du partage du pays d'Outre-Meuse ont exhibés au gouverneur général, 1663-1664.
- 1459 /3 Dossiers spéciaux relatifs à Daelhem (1663), Fauquemont (1663) et Rolduc (1648-1663), aux Etats et au style de procédure aux pays d'Outre-Meuse. Avis du conseil de Brabant et des Commissaires patentes pour l'exécution du traité de partage.
- 1459 /4 Lettres, ordres, instructions et mémoires envoyés aux députés assemblés à Aix-la-Chapelle pour le partage des trois pays d'Outre-Meuse, 20 février au 10 décembre 1663.
- 1459 /5 Lettres et instructions du même genre. Nombreuses suppliques s. d. adressées aux commissaires. Dossier sur les droits du comte de Geleen sur le moulin banal de Geleen.
- 1459 /6 Carton coté anciennement n° 207. Originaux, minutes et copies;.
- 1460 /1 Listes des biens ecclésiastiques d'Outre-Meuse affermés le 23 juillet 1662.
- 1460 /2 Correspondance et documents concernant les archives des localités d'Outre-Meuse cédées, août-septembre 1663.
- 1460 /3 Documents divers relatifs à l'administration des troispays d'Outre-Meuse, 1622-1687. Dossier d'un procès des États de Daelhem contre le procureur général de Brabant (1664-1665). Les autres documents concernent surtout les aides.
- 1460 /4 Documents relatifs au droit de la ville d'Aix-la-Chapelle sur l'église de Vaals, 1431 à 1611.
- 1460 /5 Documents touchant la seigneurie de Cerexhe et Hauzeur appartenant au chapitre Saint-Pierre de Liège, 1364 à 1663 .
- 1460 /6 Documents relatifs à Schin-Saint-Pierre , de 1625 à 1666.
- 1460 /7 Documents relatifs aux communes de Rimburg, Waubach (sous Ubach), Schaasberg, Brunsum et Scherpenzeel, 1557-1664. Carton coté anciennement n° 207 bis. Originaux et copies du XVIIe siècle.
- 1461 /1 Correspondance administrative adressée aux Archiducs, au président Richardot et à d'Assonleville touchant les comtés d'Oostfrise et d'Embden les fiefs de Jeveren, Esens, Wittmund et Stedesdorf, 1597 à 1610.
- 1461 /2 Documents relatifs aux duchés et comtés de Clèves, Juliers, Berg, La Marck, Ravensberg, Ravenstein, Neubourg et aux localités de Herpen, Huden, Wassenberg et Sittart, de 1518 à 1631. Sept dossiers: mariage de mademoiselle de Clèves avec le comte Philippe de Waldeck (7 novembre 1518); traités ou concordats des 4 septembre 1543, 2 janvier 1544 n. s., 1544 (à Spire), 12 novembre 1614; neutralité du duc de Neubourg (correspondance 1631).
- 1461 /3 Documents concernant Wesel (extrait du Spechtboek), Jeveren (s.d.) Lingen et les quatre villages de Tecklenbourg (1598-1607), Buren (1607), le procès de la ville de Cologne contre Guillaume et Antoine de Harff, seigneurs d'Alstorff et de Hurt (1596-1598), un différend entre Anvers et Cologne au sujet des pensions de Colonais (1596-1597), les dîmes de Moers (1607).
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