Inventaire des archives du Ministère de l'Intérieur. Première série (ancien fonds). Pub. 2188. [Remplace l'instrument A 169] / R. Depoortere
- 568 Discipline: Garde civique de Bruxelles: remises de peine et recours en grâce: 1839 - 1844.
- 569 Discipline: Garde civique de Bruxelles: remises de peine et recours en grâce: 1844 - 1846.
- 570 Armement, équipement: Armement des compagnies d'artillerie. Demandes de munitions dans les provinces, 1831 - 1834.
- 571 Armement, équipement: Frais d'exercice du tir à la cible, 1833.
- 572 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Province d'Anvers, 1831.
- 573 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Flandre Occidentale, 1831 - 1841.
- 574 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Idem, 1842 - 1848.
- 575 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Flandre Orientale, 1831 - 1843.
- 576 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Idem, discussions relatives au budget de la garde civique du canton de Gand, 1838 - 1841.
- 577 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Hainaut, 1831 - 1848.
- 578 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Province de Liège, 1831 - 1848.
- 579 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Limbourg, 1835 - 1840.
- 580 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Luxembourg, 1831 - 1845.
- 581 Dossiers divers: Service des employés de l'État des différents départements ministériels. Production des certificats mensuels, états nominatifs du personnel des administrations de l'État, 1836. Liste du ministère des Finances.
- 582 Dossiers divers: Chasseurs-éclaireurs de Bruxelles, 1832.
- 583 Dossiers divers: Révision des lois d'organisation de la garde civique de la province d'Anvers, 1833 - 1839.
- 584 Dossiers divers: État nominatif des officiers de la province d'Anvers et rapports trimes-triels transmis par le gouverneur de la province, 1835 - 1839.
- 585 Dossiers divers: Requêtes et réclamations diverses, 1832 - 1837.
- 586 Dossiers divers: Différends entre les régences respectives de Chimay-Tournai, Tongres et la garde bourgeoise ou la garde civique de ces villes, 1830.
- 587 Dossiers divers: Différends au sein de la garde civique de Tournai, concernant le corps d'artillerie bourgeoise, 1833.
639 trouvés, 521 jusqu'à 540 montré, page 27 de 32