Inventaris van het archief van de Rekenkamers. Bewijsstukken i.v.m. het zegelrecht van de Audiëntie. Charters. Tweede Reeks, 1478-1667, door H. Nelis (Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provi
- 2172 Commission de premier secrétaire et d'audiencier pour Gérard Numan, en place de Nicolas de Ruter, promu à la prévôté du chapitre de Saint-Pierre de Louvain. Malines, 10 novembre 1488 (F)., 1488
- 2173 Sauvegarde pour Andriez van der Muelne et Willem van der Moten. Mandement au bailli d'Audenarde. Malines, 14 novembre 1488 (F)., 1488
- 2174 Sauf-conduit en Flandre pour Diego Fernande, facteur de [Gonailo] Alfonse, marchand portugais, ainsi que pour Anthoins Lambert et Louys Lopes, facteur de Diego. 18...1488 (F).
- 2175 Ordre au premier huissier du Conseil de Hollande (Holland) de contraindre Cornelis van Berghen, conseiller, chevalier et chambellan, de payer sans délai à Kerstiaen Kruyff, chargé des exploits au Conseil de Hollande (Holland), la somme de 142 d., pour frais de procédure de son procès avec la ville d'Utrecht. Mandement. Bruges, 8 [juin?] 148[8] (N).
- 2176 Ordre au premier huissier d'ajourner, devant le Grand Conseil, Chrétien de Bourges, huissier d'armes, pour y voir déclarer nuls les exploits, faits à la requête de Guillaume de Sens contre Ghyselbrecht Dullaert, conseiller et receveur des moëres de Flandre. Mandement. Malines, 19 mars 1489 (n. st.) (F)., 1489
- 2177 Renouvellement de la loi de Gravelines pour maître Daniel de Praet, seigneur de la Merwede, chambellan, Roland Lefevre, receveur général de Flandre, Charles de Samuse et Josse de Halewin, hault-bailli de Bergues-Saint-Winnoc. Malines, 6 avril 1489 (n. st.) (F)., 1489
- 2178 Renouvellement de la loi de Dunkerque. Mandement à Daniel de Praet, seigneur de Merwede, Roland Lefevre, receveur général de Flandre, Denis de Morbeque et Josse de Halewin, haut-bailli de Bergues-Saint- Winnoc. Malines, 6 avril 1489 (n. st.) (F)., 1489
- 2179 Renouvellement de la loi de Dixmude. Mandement aux mêmes. Malines, 6 avril 1489 (n. st.) (F)., 1489
- 2180 Commission de portier de la maison Ten Walle de Gand pour Boudin Croes. Prestation de serment entre les mains du grand bailli de cette ville. Gand, 10 avril 1489 (n. st.) (N)., 1489
- 2181 Rémission pour Symon de Mol, de Furnes. Malines, 17 avril 1489 (n. st.) (F)., 1489
- 2182 Rémission à Jehan Franchisque, d'Arnemuiden, en Zélande (Zeeland) de 32 lb. données à Wautre Bacq, 30 lb. à Gouart Bacq et 6 lb. à Cornille de Lyndrayere. Mandement aux commis chargés d'inventorier les biens confisqués aux Français. Malines, 22 avril 1489 (F)., 1489
- 2183 Ordre au premier huissier de faire défense à Gilles Pollet de cultiver, de labourer et d'abattre du bois sur les terres faisant partie de l'héritage de Jacques du Chastel de la châtellenie de Lille tenu en franc fief de Rou(n)cq, et dépendant de la cour féodale de Termonde. Mandement. Malines, 22 mai 1489 (F)., 1489
- 2184 Rémission pour Antoine, bâtard de Melin, habitant la ville de Wavre, en Brabant, impliqué dans les troubles de Bruxelles et de Louvain. Malines,.....mai 1489 (F)., 1489
- 2185 Envoi avec prière d'examen de la requête civile de Jehan Tourcy dans son procès avec Philippe de Cohem. Mandement au gouverneur de Lille. Malines, 7 juillet 1489 (F)., 1489
- 2186 Commission de gardien des villages de Richebourg et autres pour Hugues de Melun, vicomte de Gand et seigneur de Caumont. Malines, 10 juillet 1489 (F)., 1489
- 2187 Allocation d'une somme de six s. par jour à Jacques Caurel, écuyer, sergent d'armes et exemption à vie de différents impôts. Mandement aux commis des domaines et finances. Malines, 1 septembre 1489 (F)., 1489
- 2188 Ordre au premier huissier d'exécuter la sentence rendue par le Grand Conseil du procès entre Augustin Hoens, Pietre Peeuwe et Simon de Vos, d'une part, Michel vanden Quaetpoort, demandeur, d'autre part. Mandement. Lierre, 20 novembre 1489 (F)., 1489
- 2189 Ordre à la Chambre des Comptes de Lille d'allouer sur le compte des dépenses de l'audiencier, Nicolas de Ruter, la somme qu'il a déboursée à Luc de Sevenberghe, valet de chambre, et orfèvre du Roi, pour travaux exécutés à l'Audience. Quittance de Luc de Sevenberghe. ...[148...].
- 2190 Commission de doyen des tisserands de Courtrai pour Hughes Reubin. Lierre, 4 janvier 1490 (n. st.) (F)., 1490
- 2191 Sauf-conduit de 10 mois pour Guillaume Houdmaert, maître George Baert, Jehan de Hont, Michiel de Heere, Michiel van Themseke, Jacques Colbr..., et Guillaume vande Voorde, anciens trésoriers de Bruges, à l'effet de parcourir la Flandre et de se rendre à Bruges. Mandement aux officiers de justice. Malines, 10 janvier 1490 (n. st.) (F)., 1490
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