Inventaris van het archief "Waterstaat" (1814-1830), van archief van het Ministerie van Openbare Werken (beheer van Bruggen en Wegen) en van de fondsen Concessies van Spoorwegen (enz.) en Buurtspoorwe
- 1 Cours d'eau : règlements provinciaux. 1855-1869
- 2 Voies navigables : instructions, circulaires aux ingénieurs en chef, demandes de renseignements. 1879-1880
- 3 Règlements de police sur la navigation. Régime légal des eaux. 1880
- 4 Règlements de police et de navigation. Arrêtés modificatifs. 1889-1902
- 5 Règlements particuliers. 1888, 29 févr. - 20 mars
- 6 /1 projets définitifs des règlements particuliers ; 1888
- 6 /2 questions d'interprétation. 1900
- 7 Police des voies navigables. Tableaux des ordonnées correspondant aux divers ports et écluses. 1889
- 8 Modifications aux règlements de police et de navigation arrêté royal du 4 avril 1890. 1890
- 9 Règlements divers. 1890-1898
- 10 Règlement de police et de navigation : interprétation de l'art. 5 du règlement général. 1894, 9 févr.- 13 avr.
- 11 Règlement de police et de navigation des voies d'eau de l'Etat. 1901 ?
- 12 Modifications à l'A.R. du 15 avril 1892 sur les heures de navigation et jours de fête. 1895-1897
- 13 Règlement de police. Transport sur les voies navigables. 1910, 21 déc. - 1911, 19 juin
- 14 Avis aux navigateurs. 1910-1912
- 15 Règlements de police. Canaux communaux de Gand. 1888-98
- 16 Règlement sur la navigation des rivières de Trouille et Haine. 1822
- 17 Règlement de police pour l'exploitation du bassin du Looibroek, à Anvers. 1879-1910
- 18 Carte-guide des bateliers : confection, impression, rapports. 1879
- 19 Guide du batelier, nouvelle édition. 1887-88
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