Comptoir belge de Répartition des Charbons allemands (1920-1927).
- 1 Expédition de l'acte constitutif de la Société. 11-08-20.
- 2 Note pour la presse relative à la création du Comptoir.
- 3 Statuts. 03-09-20.
- 4 Expédition du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés, contenant prorogation de la Société et modifications aux statuts. 28-12-21.
- 5 Expédition du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés, contenant modifications à l'article quatre des statuts et nomination d'un administrateur. 25-07-23.
- 6 Copie du contrat conclu entre l'Etat belge et le Comptoir belge de répartition des charbons allemands. 11-08-20.
- 7 Dossier "Contrat avec l'Etat belge, organisation et mission du Comptoir". 14-08-20.
- 8 Registre des ...pérateurs.
- 9 Nominations statutaires, nominations et acceptations des mandataires. Août 1920., 1920-1920
- 10 Nominations statutaires, lettres d'excuse. Août 1920., 1920-1920
- 11 Correspondance relative à une erreur commise dans la nomination d'un commissaire. 01-09-20 - 06-09-20.
- 12 Procès-verbaux des assemblées du Conseil général. 16-03-21 - 08-07-25.
- 13 Procès-verbaux du Conseil d'Administration. 19-08-20 - 22-09-26.
- 14 Rapports du Conseil d'Administration, exercices 1920 à 1925. 1920-1925., 1920-1925
- 15 Ordres du jour des séances du Comité de Direction. 08-09-20 - 13-04-26.
- 16 Procès-verbaux du Comité de Direction. 19-08-20 - 29-03-22.
- 17 Procès-verbaux du Comité de Direction. 05-04-22 - octobre 1924., 1924-1924
- 18 Procès-verbaux du Comité de Direction. 05-11-24 - 16-06-26.
- 19 Procès-verbaux du Comité de Direction. 16-01-24 - 22-09-26.
- 20 Note pour le Comité de Direction relative au logement du personnel en Allemagne. 28-01-25.
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