Varia de la 4e section / A. Cosemans
- 1 Inspection générale de la gendarmerie impériale. Liste des déserteurs ou conscrits fuyards, 1805-1806., 1805-1806
- 2 Conscription, maison de détention de Vilvorde, 1807-1810., 1807-1810
- 3 Suite de l'Instruction générale. Recettes et dépenses de la conscription, 1811., 1811-1811
- 3 /BIS Liasse d'ordres militaires - an IV - armée de Rhin-Moselle, an IV., 1795-1796
- 4 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Tableau indicatif du Cours des Assignats dans le Département de la Dyle, an II-an IV., 1793-1796
- 5 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Protocole du Comité de Commerce et finances (Département des Douanes belgiques) "formé par les représentants provisoires de la ville libre de Bruxelles", 1793., 1793-1793
- 6 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Feuilles de distributions du Conseil privé (Recensement de l'an III) (voir aussi n° 60), An III ). (1)., 1794-1795
- 7 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Feuilles de distributions du Conseil privé (Ravitaillement, statistiques agricoles, An III1).
- 8 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Trésor public: Bordereaux différents, An VII-An XI., 1798-1803
- 9 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Préfecture de la Dyle, contributions, arrêté, An XII, 25 nivôse (16 janvier 1804)., 1803-1804
- 10 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Liste des citoyens les plus imposés des [Préfecture de la Dyle].
- 11 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Supprimé.
- 12 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Perception des contributions directes: n° 82.
- 13 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Enregistrement et Domaines: Inventaire des meubles des églises et couvents, An VI., 1797-1798
- 14 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Vente des domaines nationaux (surtout procurations), An V-An XI., 1796-1803
- 15 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Domaines: biens des émigrés, 1794-1810., 1794-1810
- 16 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Liste de biens d'émigrés, de couvents, de nationaux, de Français, etc. (Flandre, Brabant, Liège, etc.), 1794-1795., 1794-1795
- 17 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Corporations religieuses supprimées (par Joseph II et An IV). Émigrés., 1795-1796
- 18 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) 1er Registre des déclarations des Religieux supprimés du 9 Pluviôse An IX (29 janvier 1801)., 1800-1801
- 19 Police (voir aussi nos 61-62). Police: instructions, signalement, actes d'état civil.
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