Inventaire des archives de la liquidation de l'ancienne dette constituée et de l'arriéré des Pays-Bas / L. Van Meerbeeck
- 1 Agenda commençant à la réclamation 1 (25 messidor an XI) et finissant à la réclamation 1183 (2 complémentaire an XII) avec un fragment d'index numérique jusqu'au n° 118., 1183-1804
- 2 Agenda commençant à la réclamation 1184 (2 complémentaire an XII), et finissant à la réclamation n° 2386 (6 vendémiaire an XIII)., 1184-1805
- 3 Agenda commençant à la réclamation 2387 (6 vendémiaire an XIII), et finissant à la réclamation n° 2913 (29 janvier 1808)., 1804-1805
- 4 Agenda commençant à la réclamation 1 (22 pluviôse an IV), et finissant à la réclamation n° 108 (30 ventôse an XIII). (Créances exigibles au-dessous de 3.000 livres, non constituées en rentes)., 1795-1805
- 5 Dossiers 1-99. (Correspondant à l'Agenda n° 1.).
- 6 Dossiers 100-200. (Correspondant à l'Agenda n° 1.).
- 7 Dossiers 201-300. (Correspondant à l'Agenda n° 1.).
- 8 Dossiers 301-400. (Correspondant à l'Agenda n° 1.).
- 9 Dossiers 401-500. (Correspondant à l'Agenda n° 1.).
- 10 Dossiers 501-600. (Correspondant à l'Agenda n° 1.).
- 11 Dossiers 601-700. (Correspondant à l'Agenda n° 1.).
- 12 Dossiers 701-800. (Correspondant à l'Agenda n° 1).
- 13 Dossiers 801-900. (Correspondant à l'Agenda n° 1).
- 14 Dossiers 901-1000. (Correspondant à l'Agenda n° 1).
- 15 Dossiers 1001-1100. (Correspondant à l'Agenda n° 1).
- 16 Dossiers 1101-1200. (Correspondant aux Agendas nos 1 et 2).
- 17 Dossiers 1201-1299. (Correspondant à l'Agenda n° 2).
- 18 Dossiers 1301-1400. (Correspondant à l'Agenda n° 2).
- 19 Dossiers 1401-1500. (Correspondant à l'Agenda n° 2).
- 20 Dossiers 1501-1600. (Correspondant à l'Agenda n° 2).
747 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 38