Inventaire des Registres du Conseil privé
- 730 30 novembre 1790 - 6 février 1794.
- 731 12 mars 1721 - 16 août 1728.
- 732 20 mars 1728 - septembre 1736.
- 733 2 février 1736 - 11 mars 1744.
- 736 Registre tenu au bureau des taxes, indiquant la nature des expéditions et le montant des droits à payer, 1791-1794.
- 737 Registres intitulés Justice criminelle, torture, marque, 1765-1779.
- 738 Registres intitulés Justice criminelle, torture, marque, 1765-1779.
- 739 Précis du rapport du magistrat de Bruxelles, remis au Conseil privé en exécution du décret du 10 octobre 1774, concernant les fondations de bien-faisance érigées en cette ville, 1774.
- 740 Mémoire des charges, impositions et exemptions qui ont lieu dans Tournay, 1770.
- 741 Troubles de Bruxelles. Actes du Conseil privé concernant les indemnités réclamées par les victimes du pillage, 1718-1733.
- 742 1774-1779.
- 743 1779-1789.
- 744 1785.
- 745 1785.
- 746 Registre des personnes arrêtées, 1791-1794.
- 765 Histoire du Conseil privé; liste de ses membres, 1517 - 1752.
- 766 Histoire du Conseil privé; liste de ses membres, 1517 - 1752.
- 768 Tableau historique du Conseil Prive (Généalogies), 1517-1707.
- 772 1758-1766.
- 773 1766-1783.
640 trouvés, 621 jusqu'à 640 montré, page 32 de 32