Inventaire des archives du Comité de l'épizootie pour le Brabant et le Limbourg, D. Brouwers, Travaux du cours pratique d'archivéconomie... (1936), 1937 / C. Bussels
- 1 Établissement du Comité par ordonnance du 16 octobre 1776.
- 4 1768-1774.
- 5 1768-1777.
- 6 1768.
- 7 1769.
- 8 1770.
- 9 1771.
- 10 1772.
- 11 1773.
- 12 1774.
- 13 1775.
- 14 1776.
- 15 1777.
- 16 1779.
- 17 Collection de copies et de minutes d'ordonnances concernant l'épizootie, 1714-1776.
- 18 Projet de règlement général pour cause d'épizootie, 1777.
- 20 Édit suivant lequel les habitants du duché de Silésie et du comté de Glatz auront à se conduire pour la maladie et la mortalité du bétail. 1745, 2 octobre.
- 21 Formules imprimées de l'enquête à faire lors de la dénonciation de la maladie en exécution de l'article 16 de l'édit du 13 février 1770.
- 22 Relation qui doit se trouver jointe aux actes d'estimation des bêtes tuées, des fumiers et du fourrage enfouis et brûlés, des frais de nettoiement et d'exécution, ensuite de ce que prescrit l'article 5 de l'ordonnance du 29 novembre 1776.
- 23 Relation qui doit se trouver jointe aux actes d'estimation des bêtes tuées, des fumiers et du fourrage enfouis et brûlés, des frais de nettoiement et d'exécution, ensuite de ce que prescrit l'article 5 de l'ordonnance du 29 novembre 1776.
120 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 6