Inventaire des registres du Grand Conseil de Malines.
- 1 Armoiries des membres du Grand Conseil de Malines entre le 8 avril 1726 et le 1 octobre 1727. F° 1-4 Liste des présidents, 1503-1774 f° 7-38. Liste des conseillers et maîtres aux requêtes, 1503-1777. f° 42. Notice relative aux possesseurs successifs des trois rentes affectées aux états de président et conseillers du Grand Conseil, respectivement du 10 mai 1641, du 4 mai 1645 et du 12 août 1673.
- 2 Coutumier du Grand Conseil, complété par ..., fin XVIIe siècle.
- 3 Documents relatifs aux archives du Grand Conseil pendant et après la révolution brabançonne et les invasions françaises, 1789-1794.
- 3 /2 Documents concernant l'état et le lieu de conservation des archives des Conseils de Luxembourg et de Hainaut et d'autres cours de justice dans le Luxembourg, 1698, 1723.
- 3 /3 Nota's en uittreksels betreffende de geschiedenis en de archieven van de Grote Raad, XVIe - XVIIIe eeuw.
- 4 1686-1755.
- 5 1756-1794.
- 6 Patentes d'huissiers ordinaires et extraordinaires de toute résidence, 1736-1788.
- 6 /2 Admissions des huissiers et comparutions chaque année au premier jour plaidoyable après la Quasimodo, p. 25-36. Commissions de baillis et greffiers de localités soumises à la juridiction du Grand Conseil, 1774-1778.
- 8 Serments d'avocats f° 1-16, f° 24-27, 1649-1699, 1699-1716.
- 8 /2 Serments de clercs-jurés f° 17, 1650-1717.
- 8 /3 Serments de procureurs f° 18-21, 1649-1716.
- 8 /4 Serments de notaires f° 35-43, 1651-1717.
- 9 /1 Admissions des huissiers au serment, f° 24-30. Huissiers ordinaires et extraordinaires de résidence à Malines, 1717-1789.
- 9 /2 Admissions des huissiers au serment, f° 31-38. Huissiers extraordinaires de résidence en province, 1717-1792.
- 9 /3 Serments d'avocats f° 1-13, 40-45, 54-62, 1717-1750, 1751-1767, 1767-1793.
- 9 /4 Serments de procureurs f° 14-19, 1718-1789.
- 9 /5 Serments de notaires f° 46-53, f° 68, 1717-1789, 1792-1794.
- 10 Patentes des huissiers et commissions d'officiers du ressort, f° 20, 31, 38v°, 45, 51v°, 106, 107v°. 11 décembre 1758, 13 avril 1761, 10 février - 25 juin 1762, 14 janvier 1765, 7 décembre - 5 juin 1778.
- 10 /2 Patentes des huissiers et commissions d'officiers du ressort f° 156, 170v°, 188v° et 193v°, 1789.
648 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 33